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  • Les priorités des Saint Juliennois 200 délibérations plus tard

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    Nos préoccupations quotidiennes peuvent parfois nous conduire à négliger les aspects les plus importants de nos vies. La même chose peut arriver à une commune.

     

    17 mois après les élections municipales… et après plus de 200 délibérations, il apparaît que la municipalité se laisse prendre par le quotidien et les affaires courantes. La bonne volonté ne suffit pas pour mettre en place une orientation politique à la ville.

     

    Sur les 154 délibérations à l’ordre du jour du Conseil entre avril 2008 et mai 2009, 62 relèvent des affaires courantes : nouveau lave linge à la résidence Chabloux, délibérations réglementaires imposées par la loi, mise en conformité de l’électricité de la Mairie, convention d’approvisionnement de sel de déneigement, entretien et nettoyage. Des délibérations nécessaires. Elle ne changeront rien à la vie des habitants.

     

    Après les affaires courantes, c’est le sport qui arrive en seconde position avec 20 délibérations. Puis la culture et l’urbanisme avec 15 délibérations.

     

    Seulement 2 délibérations sur 154 sur les questions sociales de la ville. Le social ne devrait pas se traiter seulement en aval par le CCAS mais aussi par des politiques sociales.

     

    Lorsque nous discutions de la ville avant les élections, l’adjoint au sport admettait qu’il y avait des problèmes plus urgents dans la commune que la situation du sport. Il assume parfaitement sa responsabilité pour améliorer la situation du sport dans la commune.

     

    Pour les habitants, les priorités de la ville sont claires :

    1) améliorer le cadre de vie de la commune en créant de nouveaux espaces naturels et en préservant l’existant,

    2) améliorer la circulation notamment grâce à la mobilité douce et aux transports en commun,

    3) augmenter significativement les capacités d’accueil de la petite enfance,

    4) revivifier le commerce.

     

    Alors que la municipalité se disperse dans les affaires courantes, améliore la culture et le sport, elle néglige ces 4 sujets prioritaires pour les habitants.

     

    Sur le cadre de vie, la réalisation du jardin Hoo Parisen centre ville sera la bienvenue. Il avait été annonce à grand renfort de panneaux publicitaires juste avant la campagne en violation du droit électoral. Malheureusement, on ne compte que 3 délibérations qui améliore le cadre de vie de la ville sur 154 : 10 fois moins que pour le sport et la culture.

     

    Sur la circulation, on ne compte que 5 délibérations qui améliorent la circulation en ville – en particulier via le transport en commun en site propre. Des projets de pédibus et de piste cyclables sont en cours – c’est bien. Certaines initiatives ont été prise au niveau de la communauté de communes. En particulier le transport à la demande, très coûteux pour les contribuables et inefficace en terme de déplacement collectif. Au total, la circulation ne s’est pas beaucoup améliorée… et elle s’aggravera considérablement des que les premiers appartements de Chabloux seront livrés.

     

    Sur la petite enfance, on compte seulement 3 délibérations. Toutes sur la Maison de la Petite enfance. C’est un peu court alors que des centaines de parents se battent pour trouver des solutions d’accueil acceptables dans des conditions décentes pour leurs enfants. Certains prennent des risques sur leur emploi.. pour pallier à l’insuffisance publique et garder leur enfant les mercredi. D’autres déménagent vers le pays de Gex plus accueillant pour les jeunes parents.

     

    Enfin sur le commerce, seulement 4 délibérations : la patinoire, la braderie… et surtout la zone bleue. C’est bien…. Mais cela ne sauvera pas le commerce de la ville. Cela l’améliorera encore moins. Des questions restent brulantes sur la diversité de l’offre, sur l’implantation du commerce et sur le rôle du marché. Nous aborderons la question du commerce de Saint Julien dans la Tribune Libre du bulletin municipal de septembre.

     

    Nous rappelons sans cesse ces sujets afin que les moyens publics soient utilisés en priorité à améliorer la vie des habitants.

     

    Le Maire doit désormais fixer des orientations prioritaires en fonction des attentes des habitants. Les priorités de la ville ne doivent pas simplement découler de l’activisme, de la passion et de l’efficacité d’une adjointe à la culture ou d’un adjoint au sport.

     

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  • La Paguette à refaire

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    Environ 8000 personnes sont venues à Saint Julien à l’occasion du Festival 1Brindzik sur seulement deux jours. Un festival qui a donné l’occasion à 8000 personnes de l’agglomération mais aussi de toute la région de faire connaissance ou de retrouver notre commune.

     

    Les organisateurs d’1Brindzik ont beaucoup de mérite. Ils ont pris des risques financiers personnels considérables. Ils ont engagé beaucoup de passion et de temps pour organiser cette 5ieme édition du festival. La météo n’était pas au rendez vous… mais le public est venu quand même. Très nombreux. Plus de 3000 personnes sous la pluie du vendredi soir.

     

    La pluie et la foule ne font pas bon ménage. Le résultat a été catastrophique sur le site de la Paguette dont l’aménagement venait d’être terminé.

     

    La remise en état du site de la Paguette va être très coûteuse pour la commune. De toute évidence le choix du site mis à la disposition d’1brindzik n’était pas approprié. D’autres emplacements aurait sans doute été moins couteux à remettre en état. Par ailleurs, il n’était pas opportun de finaliser les travaux d’aménagement de la Paguette avant la manifestation… pour devoir tout refaire quelques semaines plus tard.

     

    La municipalité avait la disponibilité et les moyens humains et techniques pour éviter ce désastre. Pour autant, j’aurai aussi pu alerter sur ce risque. J’avais connaissance des travaux d’aménagement et de la manifestation. Je n’ai pas anticipé les dégâts que la présence d’un public nombreux avec une telle météo pouvait avoir sur les aménagements réalisés. Je n’ai pas eu la présence d’esprit de signaler ce risque en commission urbanisme. Je ne me permets donc pas de critiquer qui que ce soit sur ce qui a été fait.

     

    En revanche, des questions restent pour l’avenir. D’une part sur la transparence. Le Maire affirme dans un communiqué que les coûts de remise en état avaient été prévus. Il avait pourtant affirmé au Conseil Municipal que l’ensemble des coûts de la manifestation étaient intégrés dans la subvention. De ces deux affirmations contradictoires du Maire, l’une est un mensonge. Une insulte pour les habitants de la commune. Accessoirement la Mairie est dans l’incapacité de communiquer le montant « prévu ».

     

    Par ailleurs, il faut soit aménager la Paguette de sorte qu’une remise en état puisse être faite à moindre cout. Les arbustes et les plantations prévues initialement ne sont pas adaptés à l’accueil d’un public si nombreux. Ou il faut prévoir un autre lieu d’accueil pour les deux festivals de la commune.

     

    L’erreur est humaine. Mais ne pas admettre ses erreurs, comme le fait la municipalité, c’est le meilleur moyen de les renouveler. Les Saint Juliénois le refuseront.

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  • La faillite de la Californie… l’exemple que la France ne doit plus suivre

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    La Californie est comparable à la France sur de nombreux points. Un peu moins d’habitants, une surface un peu plus petite mais une économie qui est comparable celle de la France.

     

    La Californie est en cessation de paiement. Elle a accumulé 47 milliards d’euros de dettes et affiche un déficit budgétaire de 18 milliards d’euros. Petit joueur comparés aux 1327 milliards de dettes publiques accumulées par la France et aux 71 milliards de déficits publics pour 2009 qui s’y ajouteront à la fin de l’année.

     

    Les dettes ne sont pas directement comparables puisqu’il faudrait ajouter à cette dette de l’Etat, la part Californienne du déficit fédéral américain. En revanche ce qui est très comparable c’est la situation catastrophique dans laquelle se trouve aujourd’hui la Californie et vers laquelle la France court à toute vitesse en raison de l’aveuglement, de l’électoralisme et du sectarisme des partis politiques et d’une génération de papy boomers irresponsables qui a porté ces partis au pouvoir.

     

    D’abord les agences de notations ont dégradé la note de la Californie à un niveau à peine supérieur aux junk bonds (obligations pourries). Cela renchérit d’autant les emprunts de la Californie. Une situation dans laquelle la France se retrouverait avec la poursuite des politiques actuelles si le Mouvement Démocrate ne gagnait pas les prochaines élections nationales. Les intérêts d’emprunts deviendraient alors le premier poste budgétaire devant celui de l’éducation nationale.

     

    Ces déficits contraignent aussi l’Etat de Californie à des réductions budgétaires drastiques dans les programmes d’aide sociaux, dans l’éducation, la santé et la justice. Pour faire face, les tribunaux sont contraints de fermer un mercredi par mois. Les salaires des professeurs ont été réduits de 4% à 10% au travers de congés sans soldes obligatoires. Ces réductions pèseront sur la qualité de l’enseignement… et augmenteront le nombre de mensualités impayées qui se traduiront par des saisies immobilières supplémentaires.

     

    En Californie la procédure pour augmenter les taxes est particulièrement lourde et impossible à mettre en œuvre ici. Mais en France une telle situation conduirait à augmenter encore les niveaux d’imposition au détriment du pouvoir d’achat des ménages et de la compétitivité des entreprises.

     

    La France en est arrivée là en raison du sectarisme idéologique qui a conduit l’UMP à s’opposer à toute augmentation des impôts et le Parti Socialiste à s’opposer a toute réduction des dépenses publiques. Notre député Claude Birraux n’a voté que des budgets déficitaires en 31 années de mandat. 31 ans que la France vis aux dépens des Français de demain. Pourtant lorsque l’Etat dépense 20% de plus qu’il ne touche de recettes, il est évident qu’il faut travailler à réduire les dépenses ET augmenter les recettes.

     

    La première mesure adoptée par l’UMP en 2007 a été de reduire les impôts pour ses électeurs malgré les déficits budgétaires abyssaux. C'est le parti de la faillite de la France par la baisse des impôts. Le Parti Socialiste multiplie les dépenses de manière inconsidérée dans toutes les institutions locales qu’il dirige (y compris à Saint Julien)… surtout au profit de leurs amis et clientèles. C'est le parti de la faillite de la France par l'augmentation des dépenses.

     

    La bonne nouvelle c’est qu’en France nous n’en sommes pas encore à la faillite. Remettre la France sur les rails est encore possible. Cela suppose que le Mouvement Démocrate remporte les prochaines élections nationales pour contraindre le PS et l’UMP à dépasser leurs sectarismes partisans pour servir l’intérêt général du pays et à mettre un terme à leurs campagnes électorales qui sont des surenchères de promesses intenables.

     

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  • Projection en sièges des elections européennesdu 7 juin

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    La publication tardive de la liste de l'UMP permet d'avoir enfin une première estimation de projection en sièges des intentions de vote actuelles pour les européennes du dimanche 7 juin pour notre région Sud Est. (Vous pouvez cliquer sur le schéma ci dessous pour un aperçu plus clair). La répartition des sièges se fait à la plus forte moyenne.

    Projection en siege des sondages aux europennes pour notre region.PNG

    L'UMP a actuellement des intentions de vote de 27% - ce qui lui donne 4 sieges. -4% et Gaston Franco n'est plus élu. +1,75% Nora Berra est elue. A vrai dire il y a pour l'UMP 3% de voix inutiles qui ne changent rien à la répartition des sièges : que l'UMP fasse 24% ou 27% elle aura toujours 4 sièges.

    Le PS est actuellement à 23% - ce qui lui donne aussi 4 sièges. Que le PS perde 1% et le PS perd le siège de Farida Boudaoud, +5,75% et le PS gagne un cinquième siège.

    Le MODEM est actuellement à 11% d'intention de vote - soit un siège seulement celui de Jean Luc Bennahmias. -5,25% et le MODEM perd ce siège. +0,75% et le MODEM gagne un nouveau siège – celui de Fabienne Faure élue de Ferney Voltaire. +6,25% et le MODEM passe à trois sièges (et Gilles Artigues est élu).

    Europe Ecologie est pour l'instant à 10% soit un siège également – Michèle Rivasi. A 1,5% d'un deuxième siège.

    NPA - le parti d'extrême gauche d'Olivier Besancenot est à 7% - soit un siège. S'il perd 1,25% des voix, il perd un siège. Il faut qu'il gagne 4,5% pour gagner un second siège.

    Libertas conduite par le Villieriste Paul Louis et la liste Front de gauche sont toutes deux à 6%. Un siège chacun. S'ils perdent 0,25% des voix, ils perdent leur siège. Il faudrait qu'ils gagnent 5,5% pour gagner un siège supplémentaire.

    Jean Marie Le Pen avec 5% d'intention de vote n'aurait pas de siège. Il doit parvenir à 5,75% des suffrages pour être élu.

    Avec les intentions de vote actuelles, si une liste perd un siège c'est au bénéfice du MODEM qui le gagne (car le MODEM a la plus forte moyenne). Si deux listes perdent un siège c'est le MODEM puis l'UMP qui en gagnent chacun un.

    Si une liste gagne un siège c'est le PS qui en perd un. Si deux listes gagnent chacune un siège c'est le PS puis le Front de gauche ou Libertas qui en perdent un.

    Votre voix ne fait pas seulement augmenter le score de la liste pour laquelle vous voter, mais fait aussi baisser le score des autres. Votez et mobiliser vos proches pour démultiplier votre influence sur les choix politiques de l’Europe.

  • Comment le G20 a sauvé la Confédération

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    L'objet du G20 de Londres était de stabiliser l'économie mondiale. Depuis un mois les élus et les médias suisses redoublent de critiques contre l'OCDE et le G20. Ils estiment en avoir été les victimes en raison des mesures qui ont été prises contre le secret bancaire déloyale.

    Certains élus irresponsables appellent à un boycott des insitutions internationales comme le FMI. Ces élus irresponsables oublient un peu vite que ce G20 a sauvé la Confédération. En augmentant considérablement les ressources du FMI, le G20 a mis un terme à la chute des monnaies est européennes sur les marchés. D'après les informations que j'ai, les Banques suisses ont 40 milliards d'encours de crédit dans les pays d'Europe de l'Est en Francs suisses. Une poursuite de cette dévalorisation des monnaies aurait transformé ces encours de crédit en actifs pourris.

    Parce que les banques sont nécessaires au fonctionnement d'un pays, la Confédération aurait au final dû en payer la facture. 40 milliards qui auraient englouti la Confédération. Il n'est pas sûr que cela soit suffisant pour sauver l'Europe de l'Est et les Banques Suisses avec.

    Mais à l'opposé faire de la Suisse une victime du G20 est déplacé. Malgré ses montagnes, la Suisse fait bien parti du monde comme tous les autres pays.

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  • Pourquoi l'UMP ne boucle pas ses listes aux européennes ?

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    A moins de 40 jours du vote, l'UMP n'a toujours pas établi la liste de ses candidats pour les européennes.

    Depuis sa création l'UMP vit sur l'illusion donnée aux électeurs qu'elle fédère la droite et le centre. Pour donner corps à cette illusion l'UMP présente des candidats centristes qui en échange de leur investiture s'engagent à un mandat de silence et de soumission à des idées qui ne sont pas les leurs. C'est ainsi que Pierre Méhaignerie se tait au sujet du bouclier fiscal, les déficits ou le travail du dimanche ou déserte opportunément la séance. C'est ainsi que les députés "centristes de l'UMP" votent contre la riposte graduée au Parlement Européen.

    Les électeurs centristes ne sont pas dupes et s'apercoivent bien que l'UMP ne les représente pas. Elections après élections ils continuent de voter pour leurs candidats.

    Il reste un problème pour l'UMP : pour continuer à faire illusion, l'UMP doit ajouter à chaque élection une nouvelle couche de sédimentation de centristes ralliés. Les ralliés de la première heure (les démocratie libérale, les douste blazistes), puis Borloo, puis Lamassoure, puis ceux de 2006 (les de Robien et Santini), puis ceux de 2007 (les Nouveaux Centre), puis ceux de 2008 (Cavada, Cornillet..). Cela finit par faire beaucoup.

    Au fur et à mesure de ses ralliements qui ne rapportent aucun électeur, le gateau électoral que l'UMP doit partager devient de plus en plus faible. A la fin, à force de vouloir prétendre fédérer la droite et le centre, les listes UMP risquent de devenir des listes composées uniquement de faux centristes aux ordres de l'UMP. Cela pose quelques problèmes en interne pour les UMP sincères qui ne peuvent plus être candidats.

    Cette difficulté n'est pas seulement liée aux européennes. C'est une difficulté structurelle que l'on retrouvera lors des régionales de l'an prochain. C'est une difficulté d'autant plus profonde que l'UMP, faute de pouvoir fédérer lors des seconds tours, perd structurellement tous les scrutins depuis sa création (à la seule exception des Présidentielles et du premier tour des législatives). Cela réduit la capacité de l'UMP à fédérer les opportunistes prêt à vendre leur silence.

    Il va devenir de plus en plus difficile pour l'UMP de laisser des places aux centristes. Elle devra soit se débarrasser des ralliés de la première heure au risque de créer une scission, soit constater qu'elle ne fédère pas les électeurs de la droite et du centre. La fin d'une illusion.

  • Elections européennes : L'UMP n'a pas encore choisi ses petits soldats

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    A moins de 50 jours du vote, l’UMP n’a toujours pas annoncé ses candidats aux élections européennes du dimanche 7 juin.

    A vrai dire cela n’empêche en rien les électeurs de faire leur choix. Lorsqu’il s’agit de députés UMP ou PS, la personnalité des candidats n’a aucune importance puisque les uns comme les autres sont soumis à une discipline de vote stricte. Le problème de la discipline de vote c’est que puisque de toute façon les députés ne sont pas libres de leurs votes, ils n’ont aucune raison d’aller écouter sur le terrain ce que pensent les électeurs. A vrai dire ils n’ont même pas vraiment de raison d’être présents au Parlement, ils préfèrent largement jouer les petits chefs dans leur mairie que les soldats aux ordres au Parlement.

    Dimanche 7 juin, les électeurs ne sauront pas s’ils élisent un député UMP ou PS pro- ou anti-européen. Ils savent seulement que les uns comme les autres voteront ensemble lors des votes. Personne ne sait quelle majorité partisane interne déterminera de quel coté penchera la balance.

    Au Mouvement Démocrate, nous avons comme principe éthique la liberté de conscience. Les uns et les autres discutent du fonds et chacun se fait son propre avis. C’est un principe éthique qui respecte l’article 27 de la constitution « Tout mandat impératif est nul ». Un principe constitutionnel violé quotidiennement par l’UMP et le PS.

    Tous les candidats du MODEM estiment que les plans de relance, la préservation de la planète, la régulation économique seront plus efficace lorsqu’ils seront décidés par une Union Européenne plus transparente, plus démocratique et plus efficace.

  • Le 7 juin choisissez le Président de la commission européenne

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    Plusieurs Chefs de Gouvernement se sont prononcés pour la reconduction de Jose Manuel Barroso. Un Président de la Commission si transparent dont peu de gens savent qu’il était présent au G20 à Londres. Pour les Etats membres un tel Président de Commission c’est du pain béni. L’assurance que l’Europe, dont le monde a besoin, n’avancera pas.

     

    Le PPE, la droite Européenne soutient Barroso l’ultra libéral. Ils ont le mérite de la cohérence.

     

     

    Le Parti Socialiste Européen soutient également Barroso l’ultra libéral. Les travaillistes anglais parce que Barrosso est ultra libéral, et les socialistes Ibériques parce qu’il est portugais.

     

     

    Mais c’est à vous, électeurs européens, qu’il revient de choisir le prochain président de la commission grâce aux élections européennes.

     

     

    En votant pour les candidats PS ou UMP vous contribuerez à la réélection d’un Président de commission transparent et ultra libéral. Un Président de commission qui n’a pas pris d’initiative importante durant ces mois de crise. Un Président de commission qui n’a pas contribuer à préserver ni vos emplois ni notre environnement.

     

     

    Vous pouvez au contraire choisir de voter pour des listes démocrates qui contribueront à élire un Président de commission fort, qui impose la solidarité d’une croissance européenne par une politique d’investissement dans les infrastructures, la recherche et l’éducation, qui permette à une Europe forte de protéger la planète.

     

     

    Le choix du Président de la commission vous revient le 7 juin.

  • Classement des députés de l'Ain, de la Savoie et de la Haute Savoie

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    Vous trouverez ci-dessous un tableau récapitulatif du travail parlementaire des députés de l'Ain, de la Savoie et de la Haute Savoie. Encore une fois il ne s'agit que d'un classement avec toutes les limites que cela induit (quantité par rapport à qualité). Mais il a le mérite d'exister.

    La situation de Bernard Accoyer est un peu particulière puisque sa fonction de Président de l'Assemblée nationale ne lui permet pas de remplir normalement son mandat de député. On peut seulement constater que l'Assemblee nationale a perdu beaucoup de sa crédibilité et de sa légitimité depuis que Bernard Accoyer en est président.

    Les rapports sont des travaux importants. Mais a l'Assemblée nationale la compétence n'est pas le seul critère pour se voir confier des rapports. L'obéissance aux consignes partisanes du groupe est un autre critère. Etre rapporteur n'est donc pas un signe de travail parlementaire mais plutôt un signe de l'obeissance aux ordres du groupe plutot qu'aux attentes des habitants.

    Le travail parlementaire de notre député Claude Birraux est inferieur de moitie a celui de Lionel Tardy, mais se situe plutot dans la moyenne supérieure. Marc Francina ne produit que le quart de ce que fait Michel Bouvard, et Martial Saddier a peine un dixième. Comme les sanctions financières prévues par le règlement ne sont pas appliquées, les indemnités d'élus sont les mêmes pour tous.

    Dans certaines organisations, l'absence ne donne pas lieu seulement à des sanctions financières mais aussi a une déchéance du mandat.

    Au sujet de l'absentéisme parlementaire, il était amusant d'entendre Bernard Accoyer dire sur France Inter qu'il n'aimait pas beaucoup le mot "sanction". Il aurait du préciser "sanction contre mes amis absentéistes" car il semble beaucoup plus apprécier le mot sanction lorsqu’il vote les lois les plus répressives de la République.

    La France a besoin de Parlementaire engagés, présents, à l’écoute sur le terrain, disponibles. Ces Parlementaires ne doivent pas cumuler des mandats plein temps et doivent être à l’écoute des habitants plutôt que d’être aux ordres des partis.

    Le total est calculé de la manière suivante : 1 point par question écrite, 5 pour les auteurs d'une proposition de loi, 1 point pour les signataires, 2 pour un rapport ou une intervention en séance ou commission.

    TOTAL
    1 Michel Bouvard 715
    2 Lionel Tardy 581
    3 Michel Voisin 354
    4 Claude Birraux 289
    5 Etienne Blanc 195
    6 Marc Francina 186
    7 Dominique Dord 177
    8 Herve Gaymard 129
    9 Xavier Breton 128
    10 Charles de la Verpilliere 97
    11 Martial Saddier 79
    12 Bernard Accoyer 61

    Fichier complet :

    Contribution des deputes de Savoie, Haute Savoie et Ain.xls

  • Le Parlement Européen : un modèle pour le Parlement français

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    Nos députés ont une nouvelle fois brillé par leur absence lors du vote de la loi HADOPI. Ils n'étaient que 36 sur 577 à être présent dans l'hémicycle au moment du vote.

    Un scrutin public :

    Ce genre de chose n'arrivent pas au Parlement Européen. Au Parlement Européen, tous les votes sont enregistrés nominativement. Cette transparence permet à chaque électeur de constater la présence ou l'absence de son député européen. A l'Assemblée nationale il est rare que les scrutins soient publics. Cela permet aux députés de cacher leurs fréquentes absences.

    Des contributions publiques :

    Le site du Parlement européen indique pour chaque élu le nombre d'intervention, de proposition, d'avis et de rapport émis. Chaque électeur peut voir le travail effectué par son député européen. L'Assemblée nationale s'évertue à cacher l'absence de travail réel de ses députés. Les uns et les autres se cachent derrière le "travail en commission" sur lequel il n'y a aucune transparence pour prétendre qu'il travaille.

    Un vote personnel :

    Au Parlement européen, le vote est personnel. Seuls les députés présents peuvent voter. A l'Assemblée nationale un député peut donner une procuration à un autre député pour certains votes.

    Des indemnités proportionnelles à la présence :

    Les indemnités des députés européens sont proportionnelles à leurs participations aux votes. Ils sont présents. A l'Assemblée nationale le règlement prévoit la même chose. Mais la collusion entre les Présidents de groupe fait que ce règlement n'est jamais appliqué.

    A vrai dire le Gouvernement est hypocrite lorsqu'il se plaind de l'absentéisme parlementaire. Des députés absents s'est parfois bien pratique. Ce sont des députés qui ne se plaignent pas. Ce sont des députés qui ne sont pas très exigeants. Le cumul des mandats était l'exception, il est aujourd'hui la règle. Un cumul des mandats qui conduit à un cumul d'absentéisme dans deux institutions.

    Les députés européens assument leur responsabilité de Parlementaire. Pendant ce temps là, les députés français touchent des indémnités pour obéir aux consignes de vote partisane. Il y a une forme de traffic d'influence dans le fonctionnement de la politique française.

    Heureusement les députés européens ont souvent le dernier mot. Le Gouvernement va faire revoter le texte de la loi HADOPI qui a été rejetté. Mais les tribunaux constateront que la loi européenne votée le 10 avril 2008 interdit l'application de la loi HADOPI.