01/06/2011

Nouvelle catastrophe à St Julien : annulation du PLU (Plan Local d'Urbanisme)

Hier, le tribunal administratif de Lyon a rendu son jugement et annulé l'ensemble du PLU de St Julien en Genevois pour un vice de forme. Ce jugement est une véritable catastrophe pour la commune :

- refaire l'ensemble de la procédure du PLU va coûter plusieurs centaines de milliers d'euros aux habitants de la commune en étude diverses, enquêtes publiques, publicité... etc..etc..

- les services vont devoir consacrer un temps considérable pour reprendre l'ensemble de la procédure à zéro, autant de temps qui ne sera pas consacré aux projets d'avenir comme le plan de circulation, aux transports en commun, aux logements sociaux ou à l'aménagement d'un coeur de ville, ou qui nécessitera des effectifs supplémentaires à la charge des habitants,

- cela met un coût d'arrêt à certains projets en cours comme le foyer de jeunes travailleurs ou les nouvelles tranches sur le quartier de Chabloux.

La seule bonne nouvelle c'est que cela donne une nouvelle chance à la municipalité de rattraper son retard considérable sur le plan de circulation et la nouvelle école de Chabloux.

Cette catastrophe tient en partie à l'insupportable insécurité juridique dans notre pays. Les lois d'opportunisme sont votées à la va-vite selon l'actualité du 20 heures par des parlementaires cumulards et absentéïstes qui votent soit comme des béni-oui-oui ou comme des opposants systématiques. Les lois rédigées par des cabinets ministériels déconnectés du terrain plutôt que par des parlementaires pragmatiques et besogneux. Le résultat ce sont des lois mal ficelées qui crée une insécurité juridique très coûteuse en dépenses publiques inutiles. A ma connaissance c'est le 8ième PLU qui est annulé dans notre département depuis un an (Rumilly, Présilly, St Jorioz, Maxilly, Mégève, Chamonix et Nernier). Il y a environ une quarantaine de PLU par an en Haute-Savoie. Cela signifie qu'environ un PLU sur 5 est annulé : voilà un luxe pour juriste que notre pays n'a plus les moyens de se payer.

Dans le cas de St Julien en Genevois c'est une évolution de jurisprudence qui a conduit à l'annulation du PLU. Le tribunal administratif a considéré que la délibération initiale du PLU qui date du 2 mai 2002 n'était pas assez précise sur les objectifs de la commune et ne définissait pas les modalités de concertation. Cette délibération aurait pu s'appliquer à toute modification de PLU. Lors de son adoption, la délibération était considérée comme suffisante par la plupart des spécialistes, mais depuis la jurisprudence a évolué de manière plus exigeante. Lorsqu'on constate à quel point les conseillers municipaux des majorités municipales voteraient aveuglément n'importe quelle délibération on se dit que ces arguties juridiques sur les vices de forme sont sans rapport avec la réalité de la vie des communes.

Les parlementaires ne sont pas les seuls responsables de cette catastrophe. Je suis intervenu à plusieurs reprises en conseil municipal pour inciter la municipalité à ouvrir le dialogue avec les requérants.

Le recours aurait pu facilement être retiré avec un peu de diplomatie :

1) Une requérante s'opposait à ce que son terrain soit constructible dans le hameau de Thairy ! La position est plutôt inhabituelle dans notre région où les propriétaires de terrain agricoles font au contraire pression pour que leurs terrains soient rendus constructibles au détriment de l'intérêt général et au bénéfice de leurs intérêts patrimoniaux. Accéder aux demandes de la réquérante aurait contraint la municipalité à renoncer à rendre constructible aussi d'autres terrains mitoyens de propriétaires par ailleurs proches de l'équipe municipale. La municipalité a préféré défendre les intérêts particuliers de quelques propriétaires de Thairy au risque de faire annuler l'ensemble du PLU. Cette écoute tout à fait particulière des attentes de quelques propriétaires de Thairy explique le score de 65% des voix obtenu par la majorité municipale sur le bureau de vote de Thairy contre 51,3% en moyenne sur la commune.

2) Le second requérant demandait à ce que soit légèrement déplacé l'emplacement réservé pour le passage du tram de St Julien sur le carrefour des automates afin de préserver un connifère centenaire. Il aurait suffit de déplacer de quelques mètres cet emplacement réservé : le carrefour est assez large, il aurait fallu sacrifier des toilettes publiques situées sur le carrefour plutôt que l'arbre centenaire et le requérant n'aurait pas fait objection à ce que l'emplacement réservé occupe une partie de sa propriété. Le Maire prétend que le réquérant demandait aussi à ce qu'une autre réserve soit levée sur un terrain constructible à Cervonnex : "où est l'intérêt général ?" s'étrangle la vierge effarouchée qui pourtant n'est pas si sensible à la question de l'intérêt général lorsqu'il s'agit de ses amis de Thairy ou Norcier ! Le requérant nie que les deux sujets soient liés. Il aurait été simple pour la municipalité de le vérifier en lui donnant gain de cause sur la préservation de l'arbre centenaire au bénéfice d'ailleurs de l'intérêt général.

Mais plutôt que d'avoir fait preuve d'humilité et de dialogue, la municipalité est passée en force comme un éléphant dans un magasin de porcelaine. Elle a perdu.. et nous tous avec.

 

PS : accessoirement, l'annulation du PLU annule également les modifications adoptées il y a un an ainsi que la révision simplifiée de Norcier. Une révision qui rendait constructible un terrain appartenant à l'ancienne présidente de l'association des commerçants durant la campagne électorale pour une plus value patrimoniale de 750 000 euros. Un terrain pour lequel un permis a été délivré le 22 avril. La révision et le permis sont rendus caducs par le jugement d'hier. 

18/02/2011

St-Julien-en Genevois : Plus que 3 ans pour agir au service de tous

(texte qui sera publié dans le bulletin municipal de Saint-Julien-en-Genevois du mois de mars conformément aux dispositions prévues par la loi en faveur de l'expression des groupes minoritaires)

 

Depuis plusieurs mois nous assistons à une inquiétante démotivation de la majorité municipale de Saint-Julien-en-Genevois.

 

Cela se traduit par :

1)    Des commissions qui se réunissent peu,

2)    En moyenne plus du quart des membres de l’équipe majoritaire « sèche » les conseils municipaux : une conseillère municipale n’a jamais siégé de tout le mandat, un autre ne participe plus au Conseil depuis dix huit mois lassé de n’être pas écouté,

3)    Des démissions en cascade dans les services,

4)    Des projets qui n’avancent pas : problème de circulation notamment dans le futur quartier de Chabloux, absence de réponses aux habitants de la Feuillée, nouveau site internet…

5)    Les ordres du jour du Conseil Municipal sont de plus en plus légers et ne traitent plus que des affaires courantes votées à l’unanimité,

6)    Des opportunités urbaines qui passent : préemptions, permis…

 

Les meilleures volontés de la majorité municipale se désespèrent de l’absence d’écoute, de dialogue et de choix.

 

Au conseil communautaire du Genevois la présence de la majorité est plus assidue qu’au dernier mandat. Mais dans les commissions, notre groupe minoritaire assure plus de la moitié de la représentation de la commune dans les réunions de travail.

 

Les élus du canton disent désormais tout haut leur exaspération face à la municipalité de St-Julien : en particulier sur le commerce, alors que St-Julien bloque les projets des autres communes sans pour autant s’engager efficacement en faveur du centre-ville. Ils s’exaspèrent de la lenteur des dossiers ou parfois même de l’absence de réponses (comme par exemple sur le bassin de rétention de l’Aire). Il en va désormais de la crédibilité de notre commune et de son influence à la communauté de communes.

 

Dans la ville, les parents d’élèves de l’école François Buloz demandent depuis plusieurs mois une poubelle à la sortie de l’école et des policiers municipaux de temps à autre. Les familles des personnes âgées demandent depuis plusieurs années que les lampadaires à coté de la maison de retraite soient réparés. Les parents d’élèves du Pré-de-la-fontaine demandent que soit déplacé un bloc à la sortie du parking qui a abimé plusieurs voitures. Les habitants s’inquiètent de voir autant d’enfants circuler route de Thairy sans protection routière. Des demandes simples qui pourtant sont ignorées.

 

Pour notre part, nous continuons à participer activement aux travaux des commissions. A faire connaître vos préoccupations. A apporter nos idées et notre engagement à votre service. A faire des propositions. A rendre compte de nos votes. A nous tromper sans doute parfois aussi. A soutenir et encourager les décisions pertinentes de la majorité. Et à refuser celles qui ne le sont pas comme l’urbanisation de Norcier en faveur d’intérêts particuliers et clientélistes.

 

Ce mandat n’est pas le nôtre, mais nous souhaitons pour la ville qu’il soit un succès. La majorité doit se ressaisir. Qu’elle redéfinisse si nécessaire son projet de ville. Qu’elle établisse des priorités claires plutôt que de se contenter de lister des idées sans y concentrer les moyens. Qu’elle aille à votre rencontre aussi. Nous demandons aux conseillers municipaux de la majorité de s’engager ou de démissionner. La bonne volonté ne suffit pas, il faut la détermination, le travail et l’engagement de toute une équipe. Notre commune a besoin de sa majorité municipale dans les 3 prochaines années.

 

Antoine Vielliard

Pour le groupe minoritaire « Mieux Vivre à Saint-Julien »

10/07/2009

Compte rendu du Conseil Municipal de Saint Julien du Jeudi 9 juillet (1)

Le Conseil Municipal d'hier soir a été long. 25 délibérations à l'ordre du jour.

En ouverture de Conseil on compte 8 conseillers de la majorité absents. 17 sont présents. Le Maire a battu le rappel des troupes et fait revenir de vacances quelques membres du Conseil pour garantir le quorum. Avec un seul absent supplémentaire dans les rangs de la majorité, l'adoption de toute délibération aurait été conditionnée par la présence de la minorité dans la salle du Conseil. Lorsque Jean Michel Thénard dirigeait le groupe de l'opposition, il avait quitté la salle du Conseil lorsque la situation s'était produite empêchant l'adoption de toute délibération - il votait aussi contre les comptes administratifs-.

Formalité de début de Conseil la désignation d'un secrétaire de séance. Je me propose. Depuis le début du mandat, nous avons proposé à plusieurs reprises d'être secrétaires de séance. Cela n'a pas posé de problème jusqu'à présent. Nous souhaitons le faire aussi afin de nous assurer que nos remarques sont prises en compte dans le procès verbal du Conseil. Les comptes rendus du Conseil sont souvent épurés de nos interventions. Nous n'avons jamais demandé à ce qu'une intervention du Maire ne figure pas au compte rendu... en revanche le Maire refuse que certaines de nos questions et propositions y figurent. A les lire, nous n'intervenons jamais, et toutes nos questions ont des réponses définitives du Maire. En Union Soviétique sous Staline, les personnes qui ne pensaient pas comme le chef étaient supprimées des photos. A Saint Julien en Genevois, au XXIieme siècle les points de vue différents sont supprimés des comptes rendus de conseil municipaux. Pitoyable Maire ! Pauvre Commune ! A ce sujet, je vous invite à comparer un compte rendu de Conseil Municipal de Saint Julien avec un compte rendu de La Roche sur Foron (qui n’est pourtant pas un grand model de fonctionnement démocratique). Le Maire ne souhaite visiblement pas ma candidature et renouvelle à trois reprises un appel à candidature. Faute de candidat déclaré, il demande à Annie Stalder de se porter candidate. Il me demande de retirer la mienne, ce que je ne fais pas. On passe au vote. A l'exception d'Hervé Troussey, tous les membres de la majorité soutiennent la candidature d'Annie Stalder. Comment ces membres du Conseil Municipal intelligents et constructifs peuvent ils se rendre complice d’un tel abus de pouvoir ? Pourquoi se rendent ils complices de ces comptes rendus tronques ? Comment la loyauté à un groupe et le confort social de l’appartenance à un groupe peut il conduire à de telles décisions ? Comment tout cela est il possible avec des Conseillers Municipaux adultes et responsables qui sont doués d’intelligence ? Tout cela ne change rien à la vie des habitants de Saint Julien, mais vise simplement à minorer notre travail, à le rendre moins visible. Une humiliation supplémentaire pour tous les habitants que nous représentons.

Le Maire nous demande si nous sommes d’accord d’ajouter une délibération à l’ordre du jour. La fameuse délibération numéro 24 qui attribue une nouvelle subvention supplémentaire de 40 500 euros à Guitare en Scène. Je m’abstiens. Selon la tournure du débat je me réserve le droit de contester cette délibération illégale devant le Conseil Administratif. La délibération est tellement bâclée qu’il y a plusieurs vices de forme qui la rendrait nulle en cas de contestation.

Toutes les délibérations d'affaires courantes concernant des objets déjà débattus ont été mises en début d'ordre du jour. Cela permet de repousser à des heures très tardives la délibération 24 sur la subvention supplémentaire de 40 500 euros à Guitare en Scène... le Maire espère que nous auront perdu un peu d'énergie, qu'il y aura moins de public... et peut être avec un peu de change que les journalistes se seront lassés. D'entrée nous affirmons notre vote en faveur des 8 premières délibérations et proposons d'accélérer le rythme de présentation de ces délibérations d'affaires courantes. Le Maire refuse. Dans les faits et grâce notamment à quelques adjoints constructifs, ces délibérations sont tout de même traitées rapidement.

La 9ième délibération concerne une révision simplifiée du PLU pour l'urbanisation de Norcier. Le texte parle d'urbanisation du hameau qui permettrait de maintenir l'école de Thairy. La justification ne tient pas puisque l'Ecole de Thairy peut être maintenue à tout moment par une nouvelle carte scolaire. Elle accueille d'ailleurs déjà des enfants de Lathoy. A priori nous étions opposés à l'urbanisation d'un nouveau hameau. Les constructions en court sont bien suffisantes pour couvrir les objectifs de constructions de logement fixés. Par ailleurs les nouveaux logements doivent plutôt se faire le long des lignes de transport en commun afin de les viabiliser. Des constructions à Norcier contribueraient à aggraver les problèmes de circulation de Saint Julien et violerait les principes du SCOT de la Communauté de Communes. François Cena précise qu'il s'agit uniquement d'une parcelle et pour assurer la continuité du bâti. Nous verrons cela lors de la présentation du projet. La concertation est prévue pour le mois d'octobre.

La 10ième délibération concerne l'acquisition de terrains gratuits aux Cyclades qui permettra de relier Paisy et les Cyclades.

La 11ième délibération concerne l'instauration d'une taxe sur la cession de terrains devenus constructibles. Lorsque la Mairie classe un terrain constructible ceux ci prennent soudainement beaucoup de valeur. Jusqu'à présent cette plus value revenait entièrement au propriétaire. Depuis 2007, la loi permet aux communes de taxer une petite partie de cette plus value. Nous instaurons cette taxe à Saint Julien. Elle aurait pu être instaurée depuis le 1er janvier 2007 et aurait généré plus de 450 000 euros de recettes pour la commune. Celà aurait permis d'éviter ou de réduire l'augmentation d'impôts de 8,5% de cette année (qui génère 264 000 euros de recettes additionnelles). Nous votons pour l'instauration de cette taxe.

(Suite du compte rendu un peu plus tard dans la journée)

Retrouvez la note du jour sur le blog Portevoix

12/12/2007

Pour un Conseil Municipal représentatif à Saint Julien

 Notre pays crève de l’absence de représentativité de ses institutions politiques. Des pans entiers de notre société sont exclus des institutions. Cela mine la justesse des décisions prises autant que la crédibilité des institutions.

Comment prendre en compte les problèmes de chacun lorsque l’Assemblée nationale ou les Conseil Municipaux sont composés essentiellement de Baby Boomers le plus souvent hommes et blancs par ailleurs ? Quelle est la légitimité des décisions politiques lorsque le point de vue des uns ou des autres n’a pas pu être exprimé avant la prise de décision ? On vivra longtemps les conséquences dramatiques des déficits budgétaires votés depuis 30 ans par des papy boomers à leur propre profit au détriment des nouvelles générations. A Saint Julien, l’absence de politique en faveur de la petite enfance s’explique notamment par le fait que peu de Conseillers Municipaux actuels sont concernés par cette question qui touche pourtant de nombreux Saint Juliennois.

La liste Saint Julien Avenir est en cours de constitution. Parmi les personnes qui participent au travail des commissions, 22 m’ont confirmé leur accord pour être candidat aux élections municipales des 9 et 16 mars. La liste sera annoncée comme prévue en janvier. Mais il est déjà temps de vérifier sa représentativité à mi parcours.

En terme d’âge, la liste s’avère beaucoup plus représentative de la population de la commune que le Conseil Municipal actuel. Nous devons faire un effort pour impliquer plus de retraités qui pourront nous apporter leur sagesse et leurs conseils. L’équipe est pour l’instant un peu surreprésentée en personnes nées dans les années 70.

 

Né dans les années

Habitants de la commune

Conseil municipal actuel

Liste Saint Julien Avenir

Depuis 1990

25%

0%

0%

80

12%

0%

14%

70

16%

0%

41%

60

14%

17%

23%

50

13%

41%

18%

40

10%

24%

5%

Avant 1940

10%

17%

0%

 

En terme de quartiers là encore nous couvrons de manière plus juste les différents quartiers de Saint Julien que l’équipe actuelle. En revanche nous devons être plus représentatifs en ayant dans nos rangs des habitants des hameaux de la commune.

 

Répartition par quartier/bureaux de vote

Electeurs de St Julien

Conseil municipal actuel

Liste Saint Julien Avenir

Hôtel de Ville

23%

10%

23%

Thairy

7%

17%

0%

Pré de la Fontaine

28%

28%

27%

François Buloz

18%

17%

18%

Puy St Martin

25%

28%

32%

 

En terme d’origines nous sommes aussi représentatifs que l’équipe actuelle.

 

Nés à Saint Julien

Electeurs de St Julien

Conseil municipal actuel

Liste Saint Julien Avenir

A St Julien

19%

21%

23%

En Haute Savoie

32%

31%

36%

A l’étranger

17%

24%

14%

 

D'un point de vue politique je ne sais pas si cette équipe est représentative. Je n'ai pas demandé pour qui les uns ou les autres ont voté aux présidentielles. Les élections présidentielles sont passées, ce débat là est clos. Il s'agit maintenant de bâtir un avenir pour notre ville. Je sais simplement que parmi les seulement 4 autres personnes sur 22 qui adhèrent à un parti politique seulement deux adhèrent au même que moi. Tous sont d'accords pour mettre en oeuvre ensemble les idées sur lesquelles nous travaillons pour notre ville.

En revanche à ce jour 17 hommes ont donné leur accord mais seulement 5 femmes. Pourtant les femmes étaient plus nombreuses à venir aux réunions thématiques organisées en 2006. Les femmes sont aussi nombreuses à s’engager dans les associations. Mais beaucoup renoncent à prendre un engagement public et de long terme. Beaucoup hésitent à faire les choix personnels nécessaires pour se rendre disponible pour un engagement public. Attaché au principe de parité prévu par la loi, je m’efforce de les convaincre.

En premier lieu, il est souvent plus efficace d’un point de vue temps de participer a la prise de décision en faisant partie du Conseil Municipal plutôt que de l’influencer après coup comme le font beaucoup d’association. Ensuite, au delà des contraintes de temps, l’engagement municipal au service des autres est une source de développement personnel et intellectuel. Cela permet de mieux connaître sa ville et ses habitants.

 Retrouvez la note du jour sur le blog Portevoix et cette note sur : http://antoinevielliard.hautetfort.com/archive/2007/12/11...