10/07/2009

Compte rendu du Conseil Municipal de Saint Julien du Jeudi 9 juillet (1)

Le Conseil Municipal d'hier soir a été long. 25 délibérations à l'ordre du jour.

En ouverture de Conseil on compte 8 conseillers de la majorité absents. 17 sont présents. Le Maire a battu le rappel des troupes et fait revenir de vacances quelques membres du Conseil pour garantir le quorum. Avec un seul absent supplémentaire dans les rangs de la majorité, l'adoption de toute délibération aurait été conditionnée par la présence de la minorité dans la salle du Conseil. Lorsque Jean Michel Thénard dirigeait le groupe de l'opposition, il avait quitté la salle du Conseil lorsque la situation s'était produite empêchant l'adoption de toute délibération - il votait aussi contre les comptes administratifs-.

Formalité de début de Conseil la désignation d'un secrétaire de séance. Je me propose. Depuis le début du mandat, nous avons proposé à plusieurs reprises d'être secrétaires de séance. Cela n'a pas posé de problème jusqu'à présent. Nous souhaitons le faire aussi afin de nous assurer que nos remarques sont prises en compte dans le procès verbal du Conseil. Les comptes rendus du Conseil sont souvent épurés de nos interventions. Nous n'avons jamais demandé à ce qu'une intervention du Maire ne figure pas au compte rendu... en revanche le Maire refuse que certaines de nos questions et propositions y figurent. A les lire, nous n'intervenons jamais, et toutes nos questions ont des réponses définitives du Maire. En Union Soviétique sous Staline, les personnes qui ne pensaient pas comme le chef étaient supprimées des photos. A Saint Julien en Genevois, au XXIieme siècle les points de vue différents sont supprimés des comptes rendus de conseil municipaux. Pitoyable Maire ! Pauvre Commune ! A ce sujet, je vous invite à comparer un compte rendu de Conseil Municipal de Saint Julien avec un compte rendu de La Roche sur Foron (qui n’est pourtant pas un grand model de fonctionnement démocratique). Le Maire ne souhaite visiblement pas ma candidature et renouvelle à trois reprises un appel à candidature. Faute de candidat déclaré, il demande à Annie Stalder de se porter candidate. Il me demande de retirer la mienne, ce que je ne fais pas. On passe au vote. A l'exception d'Hervé Troussey, tous les membres de la majorité soutiennent la candidature d'Annie Stalder. Comment ces membres du Conseil Municipal intelligents et constructifs peuvent ils se rendre complice d’un tel abus de pouvoir ? Pourquoi se rendent ils complices de ces comptes rendus tronques ? Comment la loyauté à un groupe et le confort social de l’appartenance à un groupe peut il conduire à de telles décisions ? Comment tout cela est il possible avec des Conseillers Municipaux adultes et responsables qui sont doués d’intelligence ? Tout cela ne change rien à la vie des habitants de Saint Julien, mais vise simplement à minorer notre travail, à le rendre moins visible. Une humiliation supplémentaire pour tous les habitants que nous représentons.

Le Maire nous demande si nous sommes d’accord d’ajouter une délibération à l’ordre du jour. La fameuse délibération numéro 24 qui attribue une nouvelle subvention supplémentaire de 40 500 euros à Guitare en Scène. Je m’abstiens. Selon la tournure du débat je me réserve le droit de contester cette délibération illégale devant le Conseil Administratif. La délibération est tellement bâclée qu’il y a plusieurs vices de forme qui la rendrait nulle en cas de contestation.

Toutes les délibérations d'affaires courantes concernant des objets déjà débattus ont été mises en début d'ordre du jour. Cela permet de repousser à des heures très tardives la délibération 24 sur la subvention supplémentaire de 40 500 euros à Guitare en Scène... le Maire espère que nous auront perdu un peu d'énergie, qu'il y aura moins de public... et peut être avec un peu de change que les journalistes se seront lassés. D'entrée nous affirmons notre vote en faveur des 8 premières délibérations et proposons d'accélérer le rythme de présentation de ces délibérations d'affaires courantes. Le Maire refuse. Dans les faits et grâce notamment à quelques adjoints constructifs, ces délibérations sont tout de même traitées rapidement.

La 9ième délibération concerne une révision simplifiée du PLU pour l'urbanisation de Norcier. Le texte parle d'urbanisation du hameau qui permettrait de maintenir l'école de Thairy. La justification ne tient pas puisque l'Ecole de Thairy peut être maintenue à tout moment par une nouvelle carte scolaire. Elle accueille d'ailleurs déjà des enfants de Lathoy. A priori nous étions opposés à l'urbanisation d'un nouveau hameau. Les constructions en court sont bien suffisantes pour couvrir les objectifs de constructions de logement fixés. Par ailleurs les nouveaux logements doivent plutôt se faire le long des lignes de transport en commun afin de les viabiliser. Des constructions à Norcier contribueraient à aggraver les problèmes de circulation de Saint Julien et violerait les principes du SCOT de la Communauté de Communes. François Cena précise qu'il s'agit uniquement d'une parcelle et pour assurer la continuité du bâti. Nous verrons cela lors de la présentation du projet. La concertation est prévue pour le mois d'octobre.

La 10ième délibération concerne l'acquisition de terrains gratuits aux Cyclades qui permettra de relier Paisy et les Cyclades.

La 11ième délibération concerne l'instauration d'une taxe sur la cession de terrains devenus constructibles. Lorsque la Mairie classe un terrain constructible ceux ci prennent soudainement beaucoup de valeur. Jusqu'à présent cette plus value revenait entièrement au propriétaire. Depuis 2007, la loi permet aux communes de taxer une petite partie de cette plus value. Nous instaurons cette taxe à Saint Julien. Elle aurait pu être instaurée depuis le 1er janvier 2007 et aurait généré plus de 450 000 euros de recettes pour la commune. Celà aurait permis d'éviter ou de réduire l'augmentation d'impôts de 8,5% de cette année (qui génère 264 000 euros de recettes additionnelles). Nous votons pour l'instauration de cette taxe.

(Suite du compte rendu un peu plus tard dans la journée)

Retrouvez la note du jour sur le blog Portevoix

30/03/2009

La présence des conseillers municipaux de Saint Julien en Genevois

Vous trouverez ci-dessous un relevé des taux de présence des membres du Conseil Municipal à la fois aux 10 séances du Conseil Municipal et aux 22 réunions de commission qui ont donné lieu à des comptes rendus.

Ce classement est à prendre avec des pincettes. Les absents ont souvent des excuses très pertinentes (professionnelles, familiales ou de santé). Par ailleurs, la présence ne signifie pas toujours participation et la participation n'est pas toujours pertinente -et il serait difficile d'en juger-. A l'opposé les absents ont parfois excuses et/ou donné délégation (le classement ci dessous n'en tient pas compte car les compte rendus de commission n'en rendent pas toujours compte). Pour autant la présence est un signe de l'engagement.

Il y a plusieurs enseignements sur ces taux de présence :

1) les élus de la minorité sont un peu plus présents que les élus de la majorité.

2) les femmes sont beaucoup plus présentent que les hommes. Lors de la constitution des listes, il avait été très difficile de recruter des candidates pour atteindre la parité exigée par la loi. Un an plus tard elles sont beaucoup plus présentes que les hommes qui étaient pourtant les premiers à se porter candidats.

3) les moins de 40 ans sont significativement plus présents que les plus de 40 ans. Un autre indice qui infirme les préjugés habituels sur le manque de fiabilité des jeunes. Et qui a valu à notre équipe de perdre quelques voix de quelques électeurs juvenophobes.

Le Maire est presque totalement absent des commissions municipales. L'explication officielle est qu'il souhaite laisser libre court à la discussion qui selon lui serait plus contrainte en sa présence – il lui suffirait pourtant simplement de se taire et d’écouter pour une fois. Une autre explication est que simplement il n'accorde aucune valeur aux discussions en commission et que les décisions sont prises en municipalité en l’absence des Conseillers Municipaux qui ne font que ratifier a posteriori. Cette explication semble plus juste puisqu'il participe activement à la commission finance qui pourrait avoir quelques enjeux.

(En caractère gras les membres de l'équipe Mieux Vivre à Saint Julien). Chiffres en pourcentage

1     Maritie Fontaine              95.0

1     Sédat Bayat                   95.0

3     Antoine Vielliard         94.4

3     Francois Cena, Adjoint    94.4

5     Hervé Troussey              94.1

6     Greg Perry, Adjoint         93.8

7     Dominique Gueguen   93.8

8     Isabelle Gaudillet           93.3

9     Nicole Roguet                93.3

10   Fred Sansa                 90.5

11   Annie Stalder, Adjointe   89.3

12   Martine Palisses Cardet   86.7

13   Michel de Smedt, Adjoint 86.4

14   Pierre Brunet              83.3

14   Michelle Jeannet Vez       83.3

16   Geneviève Nicoud           81.3

17   Catherine Joubert       81.0

18   Jean Claude Guillon, Adjoint 80.0

19   Pierre Compagnon          77.8

20   Isabelle Gerard          77.3

21    Serge Crombac             76.2

22    Eric Brachet, Adjoint       73.1

23    Stephanie Thomas         71.4

24    Cedric Marx               69.6

25    Catherine Balmens        68.4

26    Lydie Lemerle           66.7

26    Dominique Schouvey, Adj. 66.7

26    Joël Perino                   66.7

29    Mercedes Brawand, Adj. 60.9

30    Marie-Christine Chabat, Adj. 52.4

31    Jean-Sylvestre Cosandey 45.0

32    Jean-Michel Thenard, Maire 37.5

33    Paul Zereik                   17.6