26/03/2010

Compte rendu du Conseil Municipal de Saint Julien en Genevois du jeudi 25 mars

Le Conseil Municipal d'hier soir était convoqué à 20H30. La majorité a habituellement une réunion de groupe avant le conseil. A 20H30 très peu de conseillers municipaux de la majorité sont présents. 20H40 le Maire s'impatiente et ouvre le Conseil Municipal. Il n'y a alors que 15 Conseillers Municipaux de la majorité, ce n'est que grâce à notre présence que le Conseil atteint son quorum de 17 et peut tenir séance.

Lorsque le Maire était Conseiller Municipal d'opposition, dans cette situation, il quittait le Conseil Municipal qui du coup ne pouvait pas se tenir. Nous avons déjà eu un Conseil qui n'a pu se tenir que grâce notre présence. L'absentéisme de la majorité prend des proportions inquiétantes. Voilà plusieurs mois qu'il n'y a jamais plus de 18 Conseillers Municipaux de la majorité sur 25 au Conseil. Plusieurs Conseillers ne sont pas venus depuis plusieurs mois. On les comprend : eux-mêmes sont si peu associés aux débats qu'ils se lassent de leur présence.

De nombreux échos de la Mairie font état d'une lassitude généralisée tant des adjoints, que des services de la Mairie et que des Conseillers Municipaux. Même à la Communauté de Communes nombreux sont ceux qui s'exaspèrent des positions souvent incohérentes et irrespectueuses du Maire. Cela s'est vu lors de la désignation des délégués de l'ARC qui a vu l'élection du Maire de Saint Julien avec seulement une voix de majorité.

Nous demandons une suspension de séance pour débattre de notre présence. Se retirer du Conseil aurait pour conséquence de ne pas pouvoir adopter le budget ce qui serait ennuyeux tant pour la commune que pour ceux qui y ont travaillé. A l'opposé il est exaspérant de servir de mascarade de démocratie alors que toujours aucun projet ne nous a été présenté sur la maison de la petite enfance sur laquelle la municipalité dit travailler depuis plus d'un an. Nous décidons de rester mais exigeons d'être mieux informés des travaux en cours. Deux Conseillers supplémentaires finissent par arriver, le quorum de la majorité est atteint à 20H48 !

Nous passons à l'ordre du jour et notamment au budget. Vous trouverez le détail du budget dans l'ordre du jour que j'ai mis en ligne. Dans l'ensemble le budget est rigoureux et bon. Les dépenses sont beaucoup mieux maitrisées que dans le précédent mandat. On voit l'influence de l'adjoint au finance Michel de Smedt, et le travail rigoureux de nombreux adjoints notamment Mercedes Brawand qui est devenue particulièrement rigoureuse dans l'attribution des subventions en particulier. Sur le sport les subventions sont attribuées en fonction de l'effort fait pour la formation des jeunes : un axe politique en faveur du sport pour tous plutôt que du sport d'élite que nous avions particulièremen défendu durant la campagne et qui est mis en oeuvre par l'adjoint aux sports, Eric Brachet.

Les dépenses de personnel augmentent sous l'effet de la revalorisation à l'ancienneté et du recrutement d'assistantes maternelles, d'agents recenseurs et d'un directeur général adjoint des services.

Nous avons en revanche des remarques concernant le budget investissement. Toujours et encore de très nombreuses études, sur un bassin naturel biologique de plein air couplé à une piscine scolaire, sur un nouvel aménagement du centre ville, sur le pôle gare...etc..etc... alors que la municipalité a déjà de très gros projets sur la maison de la petite enfance, sur le transport en commun en site propre. Des projets qui ne pourront pas être financés tous ensemble. La moitié de ces études ne servira à rien, tout simplement parce qu'il faudra faire des choix. Ce sont plusieurs centaines de milliers d'euros qui seront gaspillés faute de n'avoir pas su faire des choix politiques d'orientation avant de lancer ces études.

Dans les subventions, une subvention exceptionnelle importante est accordée à la MJC pour épurer le passif de la situation dramatique laissée par la précédente équipe de la MJC.

La question de la piscine est particulièrement cocasse. Les bassin biologiques naturels ne permettent pas une utilisation importante. La municipalité veut coupler celà avec une piscine scolaire dont le déficit de fonctionnement serait très couteux pour la commune. Plus coûteux qu'un partenariat avec VitamParc. Même Annemasse n'arrive pas à faire tourner sa piscine et à besoin de l'aide de toute l'agglo. Le Maire de Saint Julien a la prétention d'en financer une.

Malgré ces réserves sur le budget investissement, nous nous abstenons sur le budget pour encourager les efforts de bonne gestion.

Vient l'affectation du résultat. Le résultat de l'exercice 2009 s'élève à 3 380 000 euros !!! Les dépenses municipales sont inférieures de 25% aux recettes. Avec un tel excédent, la commune aurait pu se permettre de se priver à la fois des recettes du Casino ET voir disparaitre soudainement près de la moitié des fonds frontaliers... elle aurait encore pu très bien passer l'année sans faire subir aux habitants une augmentation d'impôts de +8,5% !!! Ce résultat souligne à quel point l'augmentation d'impôt de l'an dernier était exagérée et inutile.

Le Maire montre clairement qu'il aurait voulu augmenter à nouveau les impôts cette année. J'estime au contraire que l'excédent faramineux de l'an dernier doit nous inciter à les réduire pour améliorer le pouvoir d'achat des habitants. La municipalité décide à mi chemin des les maintenir. Nous nous abstenons.

Nous abordons également le budget eau. La commune a très peu investit depuis trop longtemps. Nous devrons faire des investissements très importants qui vont nécessiter une augmentation considérable de la part communale sur l'eau. Près de 25% de l'eau produite se perd dans les canalisations municipales. Le doublement proposé de la part communal ne sera pas suffisant pour réaliser ces investissements. Nous le votons.

 

22/12/2009

Compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 17 décembre

La commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques vient de clarifier hier la jurisprudence sur les blogs hébergés et les autorise. Je reprends donc ce blog avec une note de Frédéric Sansa sur le dernier conseil municipal de Saint Julien.

 

 

Le dernier conseil municipal de l’année s’est tenu jeudi dernier. Comme le présageait l’ordre du jour publié sur ce blog, il n’a donné lieu qu’à très peu de débat et d’intervention de notre part puisque la grande majorité des délibérations ne prêtaient à aucune discussion (signature de conventions, régularisations mineures de budgets, achat et vente de petites bandes de terrain).

 

Je ne m’attarderai donc que sur 2 points.

 

Nous avons voté une délibération qui a pour but de mutualiser les moyens de la mairie de St Julien et ceux de la communauté de communes au niveau des sports. S’agissant d’une compétence partagée par les deux niveaux politiques, il s’agit d’une bonne initiative à mettre au crédit d'Eric Brachet, adjoint au sport de la ville (et par ailleurs vice-président aux sports à la Communauté de Communes du Genevois). Tout ceci dans le but de rendre plus efficace le service rendu à la population. Le sport est l’une des raisons qui conduit le plus fréquement les habitants à aller d’une commune à l’autre : les adhérents des clubs du canton viennent de tout le canton. Il sera utile à terme que cette mutualisation se fasse à terme au niveau de la communauté de communes.

 

Le deuxième point concerne la réorganisation des commissions municipales. La nouveauté est la fusion des commissions « Scolaire / Petite enfance » et « sociale ». Nous pensons qu’il s’agit tout simplement d’une suppression de la commission sociale (qui ne s’était réuni que 2 fois depuis le début du mandat). En réalité, elle délègue toute la politique sociale au CCAS sous prétexte qu’une commune n’a pas de compétence au niveau social. Cette commission devait pour nous avoir un rôle central pour envisager comment « aménager la vie dans la ville » comme la rappelé Pierre Brunet. Nous déplorons cette « suppression » et nous nous sommes abstenus en majorité (6 abstentions, 1 vote contre).

 

Je formule le vœu qu’en 2010 le conseil municipal puisse être un véritable lieu de débat sur les sujets importants qui façonne et structure notre ville et non pas qu’elle reste une chambre d’enregistrement de décisions administratives comme cela l’a été en 2009.

 

Frédéric Sansa

Pour le groupe Mieux Vivre à St-Julien

12/02/2009

Compte rendu du Conseil Municipal de Saint Julien en Genevois

Difficile de faire un compte rendu du Conseil Municipal de ce soir. Toutes les délibérations ont été adoptées à l'unanimité. Les délibérations adoptées ce soir relevaient plus des décisions administratives que de décisions politiques sur l'avenir de la ville. Elle témoigne du travail important réalisé par les services de la Mairie.

En revanche, il n'y avait ce soir aucune délibération sur les sujets politiques de la ville qui comptent pour les habitants :

1) l'accueil de la petite enfance

2) la maitrise du cadre de vie

3) la circulation

4) la préservation du commerce.

11/07/2008

Compte rendu du Conseil Municipal de Saint Julien

Hier soir avait lieu le Conseil Municipal de Saint Julien. Vous trouverez les projets de délibération sur ce site.

Nous avons fait plusieurs remarques et suggestions :

1) Concernant le projet de Chabloux, nous avons à nouveau souligné la nécessité d'avancer sur les voies de circulation vers l'extérieur du quartier afin d'éviter que ce projet n'engorge un peu plus la ville. Cela est d'autant plus important que le nombre de logements considérés pour ce projet est maintenant de 1100 logements contre 850 il y a quelques mois. Pour rappel nous avions estimé dans notre projet qu'un rythme de construction raisonnable pour Saint Julien (qui à la fois répond aux besoins et évite une urbanisation trop désordonnée) est de environ 100 logements par an. Par ailleurs, Pierre Brunet a rappelé notre souhait que la municipalité s'assure de la faisabilité du "mail", voie de circulation structurante du quartier afin d'éviter le fiasco que l'on constate sur le projet de la maison Hoo Paris en centre ville dont le chantier est bloqué depuis maintenant plusieurs mois.

2) Il y avait une autre délibération sur une voie de bus sur la route de Genève. Délibération un peu pompeusement intitulée "Transport en Commun en site propre" mais qui dans les faits ne concernent que 500m de couloir de bus. Nous sommes bien entendu favorables au développement des transports en communs en fréquence et en rapidité. Nous sommes donc favorables sur le principe à ce couloir de bus. En revanche, une première étude avait été réalisée en 2004 et la délibération proposée concernait une seconde étude - soit 4 ans plus tard. Sans proposition de délai pour la réalisation des travaux. Bien que favorables au principe, nous nous sommes opposés à cette délibération car il nous semble que ce projet pourrait être mené un peu plus efficacement.. et un peu plus humblement.

3) Nous avons approuvé les tarifs de la cantine scolaire et les tarifs du centre de loisir de Cervonnex.  Nous avons jugé que les tarifs de la cantine sont corrects et dégressifs pour les familles nombreuses. Suite à des retours d'habitants de la ville, nous avons demandé à ce que les cas difficiles des familles nombreuses puissent être étudiés par le CCAS le cas échéant. Mme Schouvey nous a indiqué à quel point la répartition par tranche de revenu est différente entre les écoles de Saint Julien. Nous devrons travailler à une amélioration de la mixité sociale dans les écoles. Concernant le centre de Loisirs, les tarifs nous ont paru élevés, mais Frédéric Sansa et Lydie Lemerle après avoir étudié le programme de très grande qualité ont jugé qu'ils étaient pertinents.

4) Nous avons approuvé les tarifs de photocopieur pour le public à la bibliothèque de 10 centimes par photocopie. Cette délibération a été modifiée sur la remarque de Catherine Joubert qui, il y a deux mois avait fait remarquer que le tarif de 15 centimes était largement supérieur aux autres tarifs pratiqués dans la commune (poste et supermarchés).

5) Nous avons soutenu la proposition de subvention à l'association 1brin d'Zik pour leur initiative en faveur de l'environnement pour remplacer les gobelets en plastique jetable par des gobelets consignés. Cela réduira les déchets et l'utilisation de plastique. Nous avons trouvé un peu tiré par les cheveux la justification du coût de non retour qui nous semble inférieur à cela. En revanche, l'initiative est bonne et le soutien à l'association pourrait être plus important au regard de la qualité et de l'importance qu'à pris cette manifestation depuis sa création. Sur le critère du coût pour la collectivité divisé par le nombre de participants c'est l'une des dépenses culturelles les plus pertinentes de la commune. Les autres actions culturelles doivent avoir pour objectif de faire aussi bien qu'1 Brin d'Zik sur ce critère là.

Nous avons également demandé des clarifications au sujet de l'avancement des travaux pour la crèche municipale. Le Maire nous a répondu qu'un groupe de travail serait composé à la rentrée. Il a jugé satisfaisant que seulement 65% des demandes de place en crèche soient satisfaites car ce taux est supérieur à d'autres villes. Nous avons jugé ce taux insatisfaisant pour les habitants au service desquels nous sommes. Il nous semble que ce projet devrait être travaillé en priorité.

Le Maire a confirmé que la crise de l'immobilier avait un impact sur la date de livraison du Gallien - l'immeuble en construction actuellement route de Genève-.

Comme lors de tous les précédents Conseils Municipaux, le Maire a interrompu et coupé la parole de nombreuses fois à ses adjoints - répondant à leur place. La méthode de travail de la municipalité n'est pas qu'une affaire interne mais aussi une question de gouvernance de la commune. La commune sera mieux gérée lorsque le Maire fera confiance à ses adjoints pour gérer les délégations qu'il leur a confiées. Il ne s'agit pas seulement de la répartition du temps de parole lors du Conseil mais aussi de partage des responsabilités dans les décisions courantes. Les adjoints seront plus responsabilisés et plus impliqués.  Le Maire traite ses adjoints non pas comme des élus légitimes qu'ils sont mais comme de simples "collaborateurs". Cette habitude du Maire exaspère visiblement une très grande partie du Conseil Municipal bien au delà de la seule minorité.

 

Retrouvez la note du jour sur le blog Portevoix