24/08/2012

Pour un bus d'Archamps à Carouge ou Bachet-de-Pesay

Voilà plusieurs mois que le Groupement Local de Coopération Transfrontalière chargé des transports transfrontaliers travaille à l'ouverture d'une ligne de transport entre la technopôle d'Archamps et ses milliers de parkings sous terrain peu utilisés et Carouge.

Le P+R y existe déjà. La ligne 44 s'arrète à la douane de la Croix de Rozon à seulement 2km de là. Il suffit donc de prolonger la ligne 44 de 2000 m pour permettre à des centaines d'automobilistes de laisser leur voiture à Archamps pour rejoindre leur travail en transport en commun.

La Communauté de Communes du Genevois a décidé d'y consacrer plus de 100 000 euros. Une somme colossale rapportée à ses disponibilités financières. La technopôle d'Archamps dont le Conseil Général est majoritaire aux côtés de la Communauté de Communes a confirmé son engagement financier sur les trois premières années pour le lancement. La commune d'Archamps, bien que les transports ne relèvent pas de sa compétence, a confirmé également vouloir faciliter le bouclage du budget en révisant ses conventions avec la technopôle. Les copropriétaires de la technopôle aussi sont prêts à contribuer. Tous les fonds de tiroir ont été raclés.

Ces contributions respectivent ne permettent toujours pas de boucler le budget d'une prolongation de la ligne 44. On pourrait donc s'acheminer vers la création d'une navette entre le Haut de Collonges sous Salève et la technopôle d'Archamps passant par la Croix de Rozon. Une offre qui induirait une rupture de charge supplémentaire à la Croix de Rozon pour les usagers frontaliers. La navette serait surtout utilisée pour un trafic local entre Collonges et Archamps contrairement à la prolongation de la ligne 44 qui permettrait une usage important par les frontaliers.

La direction de la mobilité du canton de Genève ne participe pas au financement conformément à la règle actuelle, périmée à mon avis, mais toujours en vigueur, selon laquelle chacun finance le transport sur son territoire. En l'occurence il s'agit effectivement d'une prolongation à 100% sur territoire français.

Le cas de cette ligne 44 est symptomatique des enjeux de financement auxquels nous allons être confrontés dans les années à venir dans le Grand Genève. Les collectivités locales françaises n'ont pas les mêmes moyens financiers que le canton : le budget par habitant du Conseil Général de Haute-Savoie est 20 fois inférieur à celui du canton de Genève. Par ailleurs, en France, les transports en commun sont financés par les employeurs au travers d'un versement transport d'environ 1% de la masse salariale. Dans le cas d'espèce on ne peut pas demander aux employeurs d'Archamps de financer un transport en commun qui permettra à leur collaborateur de démissionner pour aller travailler plus facilement à Genève alors que les employeurs genevois ne contribueraient pas à ce transport. Enfin, tout simplement, les usagers de ces transports en commun transfrontaliers paient leurs impôts à la source au canton de Genève qui en garde 80% : soit 600 à 800 millions de francs annuels dans les caisses du canton.

Si nous voulons développer un réseau de transport efficace pour le Grand Genève, nous devrons trouver des solutions de financement pérennes. Je défends l'idée que la financement des transports en commun transfrontalier doit être payé à 100% par la France pour la part des usages franco-français, à 100% par les parties suisses pour la part des usages Suisso-Suisse, et à concurrence des recettes fiscales générées pour la part des usages réellement transfrontaliers : en l'occurence 20% pour la France et 80% pour la Suisse.

La prolongation de la ligne 44 soulagerait grandement la fluidité du traffic dans une zone qui va être très contrainte par les travaux du CEVA et la fermeture du tunnel autoroutier de Bachet de Pesay. Faute de pouvoir boucler le budget, nous risquons de devoir nous contenter d'une navette. La décision doit être prise dans les deux prochaines semaines pour une ouverture du service en décembre.

Commentaires

"en l'occurence 20% pour la France et 80% pour la Suisse."

Non, mais serieusement.....la Suisse paye deja la grande majorite du CEVA et il faudrait encore que les citoyens suisse mettent la main au porte-monnaie pour que les frontaliers puissent venir plus facilement travailler a Geneve ?

Soyez serieux et occupez-vous de la delinquance que la France nous amene tous les jours dans la cite de Calvin, ca serait un bon debut !

Écrit par : Bob | 24/08/2012

La question du financement mérite effectivement un débat, mais vous avez oublié une composante : les communes françaises.
En effet, pour les dessertes locales, les communes genevoises participent au financement des lignes. Il pourrait en être de même par les communes françaises qui reçoivent une manne importante chaque année, prise sur les impôts à la source des frontaliers "Français et Suisses (sans distinction)".
Cela serait juste dans la mesure où une partie de l'impôts de ceux qui travaillent de l'autre côté servirait à financer les transports qu'eux même utiliseraient...

Je suis de plus en plus surpris et déçu par votre discours de plus en plus "anti-Suisse". Il y a encore 1 ou 2 ans vous parliez de région genevoise (sans tenir compte de la frontière) et maintenant vous stigmatisez une partie de vos résidents (qui payent via les taxes foncières et d'habitation) vos indemnités de conseiller général (ou régional, désolé je ne me rappelle plus votre fonction)

Cordialement

Écrit par : Philippe Calame | 24/08/2012

Très cher cousin,

Vous nous réclamez encore plus d'argent afin d'aménager le territoire français. Or, l'aménagement du beau territoire qui est le vôtre, tout le vôtre et rien que le vôtre, est de la compétence de la France. Il n'appartient pas à la Suisse d'y financer les transports ou les écoles. Certes, le traités de libre circulation des personnes (ALCP) engendre des charges supplémentaires dans les zones frontalières. Mais ce traité a été ratifié par la France, qui doit en supporter les conséquences. Adressez vous donc à Paris pour financer vos écoles, vos autoroutes, vos chemins de fer, vos transports en commun et payer de manière décente vos fonctionnaires.

Permettez-moi, au passage, de relever que votre répartition 80/20 est inexacte car elle tient compte des seuls impôts sur le revenu et non de la TVA et autres impôts collectés, "en douce" ou non, par la France. Je vous rappelle que tout compte fait l'impôt payé en France par le frontalier est supérieur à l'impôt payé en Suisse.

De toutes les manières votre revendication est dépassée dès lors que la France manoeuvre afin d'augmenter ses ressources fiscales au détriment de la Suisse, quitte à s'écarter des recommandations de l'OCDE (succession), voire manoeuvre pour diminuer les recettes fiscales de Genève sans que cela ne puisse lui rapporter quoi que ce soit (société).

Ce qui est aussi dépassé est l'accord par laquelle la Suisse et Genève donnent à la France 3.5 % de la masse salariale des salariés frontaliers afin de compenser le principe conventionnel de l'imposition au lieu de travail, qui de viole pas les recommandations de l'OCDE et qui est devenu principe commun depuis en Europe; la France ayant obtenu qu'il en soit ainsi avec la Belgique.

Autant dire que cet accord est caduc et doit être dénoncé, sauf à conclure un nouvel accord prévoyant la suppression sur 3 ans de cette aide.

Désolé, mais vous avez, mon cher cousin, une guerre de retard. Pas question de vous fourguer une rallonge. Paris et Bruxelles pillant la Suisse, adressez vous à Paris et à Bruxelles.

Écrit par : CEDH | 24/08/2012

Monsieur Vielliard,
Merci pour votre blog.
Le prolongement des lignes de bus TPG pourraient se faire dans beaucoup d'endroit, sur le canton de Genève.
Ce qui provoquerait une sacrée avancée dans la construction du Grand Genève et contribuerai au désenclavement routier.
Je ne pense pas que se soit une question de financement, car je suis certain qu'un financement communautaire pourrait-être trouvé.
Il ne faut pas oublier que passablement d'élus Genevois (MCG en tête) critique régulièrement le manque de volonté, côté Français, de construire des P+R.
Mais il me semble qu'un problème plus important en serai la cause et vous pourrez certainement m'en dire plus à ce sujet.
Depuis plusieurs années, je remarque que les véhicules des lignes TPG desservant les villes « frontalières » (comme St-Julien par exemple) ont des immatriculations Françaises.
Y-a-t-il une législation bien spécifique à ce sujet sur le territoire Français?
Si tel serait le cas, les lignes TPG ne pourraient être prolongées.
Il faudrait donc commencer par corriger cette anomalie.
Cordialement

Écrit par : eric grand | 25/08/2012

@Bob : Vous devez sans doute ignorer que ce sont au contraire les contributions des contribuables frontaliers qui permettent au canton de Genève de payer la totalité de sa contribution au CEVA en à peine quelques mois. En effet, l'impôt à la source payer par les frontaliers et conservé par le canton s'élève à 600 à 800 millions de francs suisse soit environ 4000 francs par famille genevoise.

@Philippe Calame : Vous aurez précisément noté qu'en l'occurence sur la ligne 44 les communes au travers de l'intercommunalité se sont engagé à hauteur de plus de 100 000 euros. Voilà qui réponds à votre légitime souci.

Je ne sais pas bien ce que vous voyez d'anti-suisse dans cette note qui vise au contraire à renforcer le développement des transports en commun transfrontalier et à y apporter des solutions de financement pérenne. Peut être tout au plus une volonté qui n'a que trop durée depuis 30 ans de ne surtout aborder aucun des problèmes quotidiens des habitants de notre région de peut que celà ne soit mal interprété ! En revanche, j'ai trouvé vos récents propos se satisfaisants de la preuve apportée de l'existence de discriminations antifrontaliers pas vraiment dans l'idée d'une agglomération binationale telle qu'elle existe depuis des siècles et se construit chaque jour. Personnellement je défends plutôt l'idée qu'il n'y ait aucune discrimination ni pro, ni anti frontaliers. Les habitants de cette région sont cousins et double nationaux et le seront de plus en plus n'en déplaisent aux nouveaux venus.

Vous qui êtes, comme moi, un si ardent défenseur de la région genevoise binationale, pourriez vous nous préciser votre position sur la nécessaire construction de logements aux communaux d'Ambilly pour les enfants de cette région puisse loger là où ils le veulent et près de chez leurs parents et leurs amis, même à Thônex ?

@CEDH : Les Genevois ont une totale souveraineté sur l'utilisation qui est faite de leur fonds publics. L'objet de cette note est précisément de les convaincre qu'il est de leur intérêt de financer des transports en commun transfrontaliers pour leurs propres contribuables qui sont de plus en plus leurs propres ressortissants.

@Eric Grand : La position du MCG est d'une profonde absurdité. La pression foncière dans le Genevois français est délirante en raison de la pénurie de logements dans l'agglomération : les villes construisent entre 2% et 6% de logements nouveaux par an contre seulement 0,66% pour le canton de Genève. Nous connaissons la source de cette pénurie. Le MCG a parfaitement raison, le Genevois français a d'autres ambitions pour l'aménagement de son territoire que de se transformer en un gigantesque parking pour les habitants chassés du coeur de l'agglomération. Pour satisfaire aux voeux délirants du MCG il faudrait que 20% de la surface totale de la commune de St Julien (c'est à dire à peu près la totalité de la ville actuelle) soit transformée en parking pour que les seuls frontaliers du canton de St Julien puissent stationner. La solution pertinente c'est précisément le développement des transports en commun transfrontaliers couplé à un aménagement mieux maitriser qu'il ne l'est aujourd'hui. Mais l'exemple de la ligne 44 est précisément un contre exemple puisque le stationnement y existe : 400 places minimum, mais il peut y en avoir plus et qu'il faut simplement prolonger de 2km une ligne de bus existente.

Enfin sur la question des plaques françaises sur certains bus, il ne s'agit que des bus gérés par le groupement de coopération transfrontalière. Il se trouve que ce GLCT là est de droit français. Le canton de Genève est parti prenante à ce GLCT mais il est basé à Archamps et présidé par Guy Larmanjat Conseiller Général de l'Ain. La plupart sont opéré par les TPG et parfois sous traités à des filliales. Indépendament de l'immatriculation cela permet de faire bénéficier l'agglomération des coûts français sur les transports en commun qui sont moins élevés.

Malheureusement, vous faites erreur et c'est bien la question d'un financement pérenne des transports en commun qui est le goulet d'étranglement. Soit on trouve un financement pérenne et on pourra avoir des transports en commun à la hauteur des ambitions de notre région où on n'en trouvera pas... et notre région continuera de faire la "Une" des infos traffics quotidiens.

Amicalement,

Antoine Vielliard

Écrit par : Antoine vielliard | 28/08/2012

Monsieur Vielliard,

Merci pour vos précisons concernant les immatriculations des bus TPG.

Ce qui veut dire que le prolongement des lignes TPG dans la région du grand Genève serait tout à fait faisable avec les véhicules existants.

A lire votre réponse, nous devons tous faire un effort et changer nos mentalités.

Si je compare les mentalités : Zurichois, Bâloise ou Bernoise (pour rester en Suisse) les travailleurs habitant en zone suburbaine (env. 50km à la ronde) et se rendant au centre des villes pour leurs affaires, prennent les transports publics (plus du 50% du flux, ce qui est remarquable).

Si un jour nous désirons arriver à ce niveau il faudra bien que nous ayons comme réflexe de ne plus prendre la voiture.

Au vu du « mitage urbanistique » de notre région (tous pays confondus), il est évident qu'il faudra organiser le transporte public en réunissant les potentiels passagers, dans des endroits bien précis. Ceci s'appel P+R.

Loin de faire du Genevois Français un grand parking à voiture, ce qui serait particulièrement choquant.

Mais les politiques Français devront accepter plusieurs choses :

1. Qu’il y a environs 100'000 travailleurs habitants sur le Genevois Français, venant travailler à Genève. Ces gens dynamisent le Grand Genève, nous devons mieux les considérer et les choyer.
2. Pour que le TP soit efficace et pour désengorger nous routes, ces travailleurs devraient faire une courte distance entre leurs habitation et les P+R (maximum 5km).
3. Il devient donc évident que des P+R soient aussi construit du côté Français (comme du côté Suisse)
4. Pour ce, il faudra bien que les politiques Français intègre Genève dans leurs réflexions intellectuelles économique et considèrent cette zone économique intégrante à la leurs.

Bien entendu ces réflexions vont aussi pour les politiques Suisses, qui semblerait-il n’ont pas encore intégré la zone économique du Genevois Français.

Le jour ou nous arriverons à cela, il sera évident que la région du Genevoise Française fera sa part et construira des P+R pour ses résidents.

P+R cela dit qui pourraient aussi servir les travailleurs se rendant à Annemasse, Ville-la-Grand-Gaillard ou Annecy.

Vos remarques me surprennent, je l’interprète comme allant que dans un sens.

Je souhaiterai lire un homme politique un peu plus précurseur à une économie qui se devrait-être du Grand Genève.

Cordialement.

Écrit par : eric grand | 31/08/2012

Cher Monsieur Vielliard,

je répond tardivement, n'ayant pas vu avant votre réponse.
Pour les nouveaux logements sur Thônex :
La fondation de la Commune (dont j'ai été membre) vient d'attribuer un concours pour plus de 100 logements. l'Etat vient d’approuver un PLQ de 89 logements qui seront très certainement construits en partie par la même fondation car cette dernière a déjà acquis des parcelles dans ce sens. (PLQ approuvé également par Thônex). Plus de 120 logements viennent d'être habités depuis mars-avril.

La commune, soucieuse de ses deniers publics, au même titre que les communes du pied du Salève dans leurs recherches de financement du prolongement de la ligne 44, a demandé pendant plus de 5 ans des confirmations de l'Etat en matière de transport et de financement (sans jamais rien voir venir), car cela va coûter environ 100 millions à la Commune sur 5 ans. Lorsque le Conseil d'Etat a confirmé certains points, le recours de la commune a été levé. Les logements vont donc se construire avec la bénédiction des autorités et la mienne.

En matière de construction de logements, à titre personnel, je ne m'y suis jamais opposé.

Sur le fond du prolongement de la ligne 44, il est certes légitime aux communes concernée de rechercher des financement tiers. Mais il ne faudrait pas systématiquement faire payer l'Etat de Genève.
Les communes françaises sont des privilégiées puisque ce sont les seules (ou presque ?) en France à toucher un revenu des salaires de leurs habitants.

Ces municipalités découvrent près de 20 ans après les communes suburbaines genevoises que le trafic est un effet pervers de l'urbanisation. A Genève, cela fait déjà bien quelques années que les communes investissent dans les transports en commun alors que certaines communes du pied du Salève ne sont encore qu'à construire de beaux trottoirs en pavés avec de superbes lampadaires et rechignent à dépenser un peu plus pour les transports publics. C'est aussi une réflexion sur les priorités qu'il faut définir dans ce genevois français.

Cordialement

Écrit par : Philippe Calame | 31/08/2012

Bonjour Eric Grand,

Je n'ai rien à ajouter à ce que vous écrivez. Les P+R font bien sûr partie de la solution ils ne peuvent pas être à eux seuls LA SOLUTION comme le préconise le MCG.

@Philippe Calame :
1) 120 logements ici, un pLQ de 89 logements, cela ne me semble pas vraiment à l'échelle de l'envergure du problème ni du potentiel des communaux d'Ambilly.
2) à ma connaissance il n'y avait qu'un seul conseiller municipal qui s'était opposé au vote défavorable de la commune de Thônex contre les communaux et je n'ai pas souvenir que c'était vous. Mais peut être que je me trompe.
3) vous demandez des précisions sur les transports et vous avez parfaitement raison.. mais vous oubliez que tous les logements que vous ne construisez pas ici et maintenant contribuent à aggraver la situation des transports en renvoyant les Genevois vivrent toujours plus loin.

Sur les lampadaires et trottoirs vous avez raison. je le dénonce avec vous. Mais les choses changent et désormais les crédits sont orienter vers les projets structurants. Si vous voulez le constater par vous même je vous invite à une réunion sur l'utilisation des crédits cantonalisés 2012 durant laquelle j'informerai les élus du cantons des projets retenus.

Vous soulignez à juste titre que les crédits frontaliers sont un privilège des communes frontalière. Un "privilège" qui compense le manque à gagner sur la fiscalité locale des entreprises puisque les actifs locaux n'y travaillent pas. Ces crédits ne compensent pas les coûts générés. En revanche, pour être tout à fait juste vous devriez vous même souligner qu'aucun autre canton suisse ne bénéficie d'autant d'impôts à la source de ses frontaliers. Genève en garde environ 80% pendant que le canton de Vaud en touche environ 35% retrocédés par la France, le Tessin 38%. A l'issue de cet échange je vois que nos positions peuvent se rapprocher : le transport en commun des frontaliers devra être financé proportionnellement à la fois par les 200 millions rétrocédés et les 800 millions conservés par Genève.

Cordialement,

Antoine Vielliard

Écrit par : Antoine Vielliard (St Julien en Genevois) | 03/09/2012

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