17/11/2011

De Chêne-Bougeries à Rumilly, les Verts Genevois saccagent l'environnement

Je viens de recevoir la répartition des Permis G et suisses par commune de Haute Savoie. Ces chiffres soulignent l'urgence de la mise en oeuvre réelle du projet d'agglomération : déjà 25% des frontaliers et suisses de Haute-Savoie résident au delà du périmètre de l'agglo. C'est au delà du Genevois français que les augmentation de frontaliers sont les plus fortes : la hausse du nombre de Suisses et frontaliers en un an atteint 33% dans le canton de Rumilly et 46% dans le canton d'Alby sur Chéran, deux cantons les plus éloignés de la frontière - ces hausses sont sur des bases faibles mais sont révélatrice de l'éloigement toujours plus grand des salariés de leur lieu de travail. Ne nous faisons pas d'illusions : jamais nous n'aurons les moyens d'amener le CEVA jusque là pour que ces frontaliers cessent d'utiliser leur voiture ! Si on prend le seul cas des frontaliers suisses installés en Haute-Savoie, 17% habitent déjà au delà des frontières de l'agglo. Je ne parle ici que des statistiques de Haute Savoie. Je n'ai pas encore les chiffres pour l'Isère, la Savoie et le Rhône : mais l'an dernier déjà 5% des frontaliers et suisses "pendulaient" chaque jour en venant de communes au delà des départements de l'Ain et de la Haute-Savoie.

Pendant ce temps là, les Verts Genevois continuent leur travail de destruction massive de l'environnement de notre agglo. Vous trouverez en lien ici le site des opposants à tous les projets de logements à Chêne-Bougeries et ici celui des personnes favorables au projet. Faut-il rappeller que Chêne Bougeries est déjà la commune la plus âgée du canton par sa moyenne d'âge en raison de son incapacité à construire des logements pour les familles. Les Verts de Chêne-Bougeries veulent manifestement que la destruction d'espaces naturelles accélérée se poursuivent au delà des limites communales : car chaque immeuble qui ne se construit pas à Chêne Bougeries obligera toutes les communes jusqu'à Rumilly et Alby-sur Chéran à construire des hectares de maisons. Si les logements ne se construisent pas à proximité du tram de Chêne Bougeries alors les futurs habitants seront des pendulaires supplémentaires qui traverseront Chêne-Bougeries. La position dogmatique et absurde des Verts de Chêne-Bougeries se traduit dans les fait par une destruction massive des espaces naturels dans notre région.. au nom de quelques arbres Chenois, par une augmenation continue du trafic de voitures et de l'engorgement à Chêne Bougeries comme dans toute l'agglo, par une augmentation exponentielle de la pollution. Je ne parle même pas du "nettoyage" générationnelle et social de Chêne Bougeries, argument qui manifestement n'intéressent pas ces "individus". Ces sectaires bien logés désignent par le terme de balafre des logement

Pour celà les pétitionnaires font preuve d'une mauvaise foi crasse. Ils prétendent que sous prétexte qu'il y a des parkings les résidents se déplaceront en voiture... faisant semblant d'ignorer que l'écrasante majorité des utilisateurs des transports en commun ont une voiture pour d'autres déplacements et ont donc besoin d'une place de parking. Ils 'opposent à l'abattage de quelques arbres au chemin de la montagne. J'ai grandi pendant 17 ans avec certains des arbres montrés sur le site. Malgré tout je ne peux pas m'empêcher de penser que le logement des Genevois avec lesquels j'ai grandi, notre mobilité à tous, notre qualité de l'air et l'équilibre de notre agglomération sont plus important que ces arbres qui sont déjà mourrants. Nous pourrons et nous devrons en planter d'autres. La surrélévation des immeubles du chemin de la montagne permettent au contraire de préserver des centaines d'arbres de Chêne Bougeries à Rumilly ! Les opposants prétendent qu'ils seraient favorable à des constructions de logements à Chalendin.. mais ne mentionne pas le nombre de logements du projet et s'opposent à tous les projets de logements dans la commune.

En revanche, je partage les interrogations des opposants sur le modèle de croissance. Manifestement, la population genevois n'est pas prête à assumer les conséquences urbaines du développement à marche forcée que les autorités cantonales leur impose. Il faut en tirer les conséquences sur le modèle économique. Mais tant que cette adaptation n'est pas faite, il faut assumer et cesser de prendre en otage la jeunesse genevoise, la mobilité, le Genevois français, le canton de Vaud et les salariés en euros.

Ce qui me frappe ce n'est pas les conceptions étriquées des Verts de Chêne Bougeries en particulier - leurs positions sont à l'image de celles du parti cantonal sur les Cherpines. Ce qui me frappe c'est la passivité du PLR cantonal sur cette question : ne sont ils pas le premier parti de Chêne Bougeries ? C'est l'incapacité de Christian Lûscher, Isabel Rochat et Mark Muller à intervenir dans ces débats publics municipaux pour expliquer aux habitants ce qu'ils ont à gagner : moins de trafic de voitures, des logements plus proches et moins chers pour leurs enfants, moins de polution, des espaces agricoles et naturels préservés dans notre région plutôt qu'une Los Angelesisation rampante de l'agglomération genevoise. Quand je vois la passivité des leaders cantonaux du PLR sur toutes ces oppositions locales, je me dit que nous devons être d'autant plus fermes sur les belles déclarations d'intention du projet d'agglo.

PS : le nouveau projet d'agglo doit être signé en juin 2012. Au delà des promesses habituelles du canton de Genève sur les constructions de logements à long terme, les partenaires français seront extrêmement vigilants sur les réalisations : statistiques de construction de logements, évolutions législatives, position publiques et fortes des partis gouvernementaux genevois sur le logement... et résultat des votations populaires. Nul doute que le résultat du vote de Chêne Bougeries le 27 novembre sera scruté à la loupe par les partenaires Français. S'il n'y a pas d'avancées concrète et réelles sur le logement, nous ne pourrons pas défendre auprès de nos collègues la signature du nouveau projet d'agglo. Il est temps que certains se réveillent !

Commentaires

C'est quoi votre correction de croissance?Personne ne force Genève à croître cela se fait tout seul et sans publicité.On appelle cela l'effet de synergie.Mettre à ko la croissance,cela sera la mort de l'agglo et la misère de ses habitants?Il faut trouver une solution pour que l'Asloca,les associations et certains habitants cessent de bloquer constamment tous les projets.Il ne d'agit pas là de la majorité de la population mais de petits groupes égoistes et individualistes,qui agissent que par intérêt personnel.Genève est ville au coeur d'une région ou il fait bon vivre,et cela sera le cas même dans 50 ans.Pour se faire,elle doit juste se développer proche de ses infrastructures comme prévu dans le plan directeur.Que cela plaise ou pas à certains et pour l'intérêt général de la région ...

Écrit par : max | 17/11/2011

@A.Vielliard malheureusement c'est comme la gangrène ,un des rares partis à vouloir transformer les humains en animaux grâce à de savants y'a qu'à,les vieux n'ont qu'à se bouger,ben voyons heureusement qu'avant eux ces vieux ont turbiné pour leur offrir un confort qu'ils refusent préférant aligner notre pays au rang des sous-développés ,et obligeant l'état c'est à dire le peuple a payer toujours plus d'impots pour satisfaire à leur envie de gros sous .Ils ont développé le complexe de l'ultra-perfectionnisme leur faisant croire qu'ailleurs le monde est plus propre en ordre alors qu'il n'en est rien car les gens de la-bas rient en mangeant tous dans la même gamelle sans se laver les mains heureux de leur vie,on ne peut en dire autant de ce parti,le plus chicaneur de tous!par principe sans doute aussi

Écrit par : tiendonc | 17/11/2011

"mais l'an dernier déjà 5% DES FRONTALIERS ET SUISSES "pendulaient" chaque jour"...
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S.v.p. - J'espère que vous n'allez pas commencer, vous aussi, à suggérer qu'il y ait deux "classes" de frontaliers - ceux de nationalité suisse et les autres.
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Chaque actif habitant en France et travaillant en Suisse (ou le contraire) est un frontalier, point barre. Ils ont tous les mêmes droits (bilatérales obligent..) et devoirs (imposition à la source et retrocession -> Il serait d'alleurs une très bonne idée de rappeller ça à bon nombre de frontaliers de nationalité suisse qui pensent pouvoir choisir "à la carte").

Écrit par : caracolelimonade | 17/11/2011

@max

Vous faites partiellement erreur, la politique cantonale de développement économique en faveur des secteurs financiers et des multinationales est une des conséquences de la problématique du logement par exemple.

Pour la question du pouvoir de nuisance des minorités, vous avez totalement raison. C'est à mon sens une des limites de la démocratie. En période difficiles, le pouvoir décisionnel devrait peut être concentré entre certaines mains et les mécanismes habituels mis sur la touche ... Ça fait un peu blasphème en écrivant cela, mais en l'absence de consensus démocratique sur certains sujets .... je vois pas comment faire autrement.

Accessoirement, il est par exemple prévu qu'en période de guerre (c'est également une crise, mais plus seulement économique ou sociologique) on nomme un Général des armées .... en Suisse, ceci uniquement pour avoir une personne concentrant le pouvoir et faire des choix!!

Alfred

Écrit par : Alfred | 17/11/2011

Sympathique intox de l'information. L'honnêteté intellectuelle plaidait pour un tour complet des grands projets de construction de logement. Vous auriez alors été forcé d'admettre que les Verts genevois (qui d'ailleurs n'ont pas pris position sur le projet en question!!!), ont beaucoup fait pour le logement à Genève.

Un seul exemple. Ce sont les Verts qui ont débloqués les plans d'extension de Bernex-est et Bernex-nord. Des propositions "Vertes" reprises ensuite par le maire PDC de Bernex.

En focalisant sur un projet, une opposition (qui n'est en plus pas des verts genevois), vous manipulez la réalité sur un modèle archi-connu de la caricature. Je vous croyais plus pertinent que ce qui apparaît via genre de procédé. Dommage.

Écrit par : olivier | 17/11/2011

@Max : le modèle de développement économique est un choix. Il est faut de dire que Genève ne peut être que New York ou mourrir. Il y a des milliers d'agglomération au monde qui assume de n'être pas New York et qui le vivent très bien. Il y a en tout cas une certitude, j'entends d'un côté les Conseillers d'Etat affimer que la concurrence avec New York et Singapour est rude.. mais de l'autre j'entends les majorités communales qui ne rèvent que de campagne genevoise, de gros de vaud et d'arbres partout. Genève peut être ce qu'elle veut, mais elle doit enfin avoir un projet cohérent et en assumer les conséquences urbaines plutôt que de continuer à prendre en otage sa jeunesse, ses classes moyennes, ses voisins et les salariés en euros.

@Caracolelimonade : loin de moi cette idée. Vous savez bien que j'affirme depuis longtemps que dans deux générations, mathématiquement il y aura une majorité de double nationaux. Mais trop d'habitants ignorent encore que les frontaliers ne sont pas que des français et qu'il y a de plus en plus de citoyens helvétique. Ma formulation n'est pas très correcte, j'aurai du écrire "Permis G" et citoyens suisses. Je n'ai pas le temps de le corriger (il y a tout à l'heure un comité de pilotage du projet d'agglo), mais je veillerai à être plus précis la prochaine fois.

@Olivier : Les Verts Genevois interviennent beaucoup plus fortement contre les projets de logements que pour dans les exemples que vous citez. Concernant l'absence de prise de position, les Verts Genevois sont manifestement engagé par la prise de position des Verts de Chêne Bougeries. A ma connaissance, le Conseiller Administratif Verts de Chêne Bougeries a bien été présenté par le parti cantonal. A ma connaissance, et comme vous le soulignez vous même, le parti cantonal ne s'est pas désolidarisé de cette prise de position qui nuit considérablement à l'environnement dans notre région. Faute de s'être désolidarisé de la position des Verts de Chêne Bougeries il est engagé dans l'utilisation de son image par les opposants. S'il s'en désolidarise j'effacerai cette note et en publierai une nouvelle à la gloire des Verts Genevois. Je vous croyais plus objectif. Cordialement, Antoine Vielliard

Écrit par : Antoine Vielliard (St Julien en Gen evois) | 17/11/2011

Mon bon Cousin,

Vous êtes né à Chêne-bougeries, et nous suggérez y avoir vécu pendant 17 ans.

Cela ne vous a malheureusement pas conduit à comprendre ce qu'est la démocratie Suisse. En effet, vous confondez pétition et référendum. L'une, la pétition, qui relève de la liberté d'expression et est signée d'une ou plusieurs personnes, est un voeux adressé à une autorité. Elle a pour seul effet de contraindre l'autorité à un prendre connaissance. L'autre, le référendum, relève des droits politiques et est signé par ceux qui exercent leurs droits politiques et contraint à ce que soit organisée une votation. Ainsi, lorsque vous écrivez : "Pour celà les pétitionnaires font preuve d'une mauvaise foi crasse.", vous faites preuve de crasse ignorance et démontrez que pour vous la démocratie est un obstacle. Un obstacle à ce que vos vues soient concrétisées. Il semble bien d'ailleurs que la démocratie suisse soit votre ennemie.

Vous nous suggérez avoir vécu 17 ans à Chênes-Bougeries. Votre action politique démontrerait-elle que vous n'avez pas encore digéré d'en avoir été expulsé ? Troubles psychologiques personnels qui vous amènent à tout déformer. Tout comme votre obsession anti-multinationale, qui vous amène aux pires outrances, et est liée à votre expulsion par votre employeur en Suisse, une société multinationale.

Au fait, de quoi vivez vous ? De votre fortune ? De l'argent du contribuable français et des fonds frontaliers ?

Que diable, un peu de transparence, Monsieur le Conseiller général.

Un gros bec à notre Cousine de Rumilly, qui j'espère pourra continuer à élever ses enfants, sans avoir à retourner à l'usine.

Écrit par : CEDH | 17/11/2011

@ caracolelimonade

"Il serait d'alleurs une très bonne idée de rappeller ça à bon nombre de frontaliers de nationalité suisse qui pensent pouvoir choisir "à la carte""

Rappelons aussi à ceux des titulaires de permis B ou C qui résident en France et y sont domiciliés qu'ils ne peuvent pas conserver leur permis suisse.

Écrit par : CEDH | 17/11/2011

CEDH, votre propension à utiliser (en les déformant de manière éhontée) les caractéristiques personnelles des blogueurs osant s'afficher ouvertement, alors que vous vous planquez lâchement derrière votre anonymat est proprement détestable. Vos animosités viscérales et nationalistes, si elles restent pudiquement polies, n'en sentent pas moins extrêmement mauvais. Cela décrédibilise tout ce qu'il pourrait y avoir parfois de censé dans certains de vos arguments, car on sent bien que seule la polémique vous importe et vous stimule, au détriment de l'honneur et de la vérité.
J'ai dit à Antoine qu'il dépassait les bornes, lorsqu'il a commencé à parler de la vie privée de certains responsables et il l'a compris. Je crains qu'en ce qui vous concerne, vous ne le compreniez pas, perpétuant ainsi une vieille tradition d'extrême-droite. Qui pourtant en matière de scandales de tous ordres, s'avérait souvent la plus mal chaussée...
Antoine est né à Chêne-Bougeries et y a grandi. Il n'en a pas été expulsé. Son frère vit en Suisse et y travaille toujours, mais Antoine a choisi de faire des études parisiennes. Il a ensuite travaillé en Asie avant de revenir à Genève, pour une multinationale, qu'il a choisi de quitter après avoir été élu Conseiller Général, faisant le choix de devenir un politicien professionnel. Ce qui avec les différentes commissions et postes à responsabilité qu'il occupe dans les différentes strates du mille-feuilles territorial français lui permet de vivre modestement mais correctement en France.
La France en effet connait depuis quelques années le financement des partis par la collectivité publique, ce qui évite aux élus d'avoir à y consacrer leurs revenus et évite certains travers bien connus en Suisse du financement privé des partis politiques qui travestissent lourdement notre démocratie. Aucun système n'est parfait CEDH, et lorsque vous l'aurez compris, vous aurez fait un grand pas en direction de la maturité.

Écrit par : Philippe Souaille | 17/11/2011

@ Philippe Souaille: +1 (et pourtant, dans son poste juste avant le votre, CEDH vient de dire qq-chose de vrai ;-))
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Ou est-ce qu'on peut voir ou se procurer votre (vos ?) film (s), svp ?

Écrit par : caracolelimonade | 17/11/2011

Quelle purge ce CEDH, Vivement que l'Ankou passe pour lui...

Écrit par : CNT | 17/11/2011

Expulsé.

Je n'ai nullement fait mention d'une expulsion administrative ou judiciaire. Mais factuelle. De la même manière que votre ami Antoine Veilliard parle des expulsés par Genève. Ni plus, ni moins. Si l'emploi du mot vous paraît excessif, dénigrant, il faut vous adresser à Antoine Veilliard, qui en a fait largement usage. Usage, qui a banalisé le mot dans son blog, et qui sous sa plume n'a rien de nauséabond. Distinction étonnante de votre part ? Pas vraiment, si l'on oublie pas que vous êtes membre fondateur de l'antenne suisse du parti politique d'Antoine.

Antoine Veilliard vit donc au bénéfice de défraiements divers et variés provenant du millefeuille territorial français. Ses revenus proviennent donc de collectivités territoriales françaises, qui tirent partie de leur ressources de ce que l'on appelle les fonds frontaliers et qui sont abondés par une donation (obligatoire mais dénonçable) de la Suisse, donation dont le dernier montant annuel connu est d'environ 240 Millions de francs.

Pour ma part, je crois utile que les citoyens français connaissent en toute transparence les ressources d'un conseiller général. Je m'étonne que vous, citoyen français, ne partagiez pas ce point de vue. De plus, j'estime tout aussi utile que les payeurs d'impôt genevois sachent ou leur argent passe.

Ph. Souaille, vous avez vraiment un problème avec la transparence. Vous n'avez jamais été transparent quant aux assistances à la culture que les collectivités publiques suisses vous versent, directement et indirectement. Et oui, je suis favorable à la transparence quant à l'usage des deniers publics.

Mais bon, votre position est clairement opposée à la mienne.

Je défends l'Occident, vous militez pour sa perte, son appauvrissement exagéré et souhaitez que les pauvres se contentent de pâtes.

Je défends la Suisse. Vous défendez l'Union Européenne.

Vous me traitez de nationaliste. Dans la bouche d'un trotskyste, qui se sert des excès du néolibéralisme pour mieux arriver à ses fins, c'est un compliment.

Quant à ma personne elle n'a aucune importance. Je suis le citoyen lambda. Je n'exerce aucune fonction politique et ne suis membre d'aucun parti.

Écrit par : CEDH | 17/11/2011

Selon Wikipedia l'Ankou ne représente pas la Mort en elle-même, mais son serviteur : son rôle est de collecter dans sa charrette grinçante les âmes des défunts récents.

Écrit par : CEDH | 17/11/2011

Un transparent qui se cache derrière un pseudonyme ? Vous plaisantez-là ?
Concernant les subventions alimentant mes productions, elles sont on ne peut plus transparentes, tous les comptes des films concernés étant de par la loi communiqués aux autorités ayant accordé ces subventions et potentiellement contrôlées par leurs parlements, cantonal ou municipal.
Par ailleurs je vous ai déjà expliqué maintes fois que le montant total de ces subventions représente bien moins de 10% des budgets de la quarantaine de films que j'ai produit en 22 ans. Je ne crois pas qu'aucune autre structure de production audiovisuelle romande puisse en dire autant, c'est plutôt généralement entre 50 et 80%.
Plus transparent que ça, je ne vois pas. Ah si, vous ouvrir mes livres de comptes. Mais pour cela, il faudrait que je connaisse votre identité???
Je ne milite pas pour la perte de l'Occident, bien au contraire, mais pour son sauvetage, par un rééquilibrage des richesses, au niveau mondial, qui assure à l'occident un avenir durable au lieu de perspectives de guerres, de terrorisme et d'affrontement généralisé qui auraient toutes les chances de déboucher sur des catastrophes humanitaires et écologiques insoutenables.

Écrit par : Philippe Souaille | 17/11/2011

Par ailleurs, Antoine n'est pas parti parce qu'il ne trouvait pas de logement ! A l'époque on en trouvait, mais pour faire ses études puis travailler à Singapour... Et d'avoir été le fondateur du Modem ne m'a nullement empêché de lui dire publiquement ce que je pensais lorsque j'estimais qu'il se trompait. Tout le reste de vos notes est à l'avenant. Vous gâchez une intelligence certaine par les torrents de fiel et d'insinuations malveillantes que dissimulent mal votre froide politesse. Je suis loin d'être toujours d'accord avec Antoine, et nos empoignades ici furent parfois houleuses, mais je suis heureux de rester son ami. Je ne crois pas que j'aimerais être le vôtre.

Écrit par : Philippe Souaille | 17/11/2011

Concernant mes films et puisque Caracolelimonade me le demande, vous pourrez trouver les dates de projections, en Suisse et dans le Genevois français, sur le site http://www.genevois-pluriels.ch/
La première publique a lieu mercredi prochain, le 23 à 20h à Fonction Cinema au Grütli (14 av. Gal Guisan).
Les DVD sont en vente sur le site, et dans les bons magasins, notamment toutes les Migros de Suisse Romande et de France voisine...

Écrit par : Philippe Souaille | 17/11/2011

@ Souaille

Transparence des élus et des politiques, pas du citoyen lambda. Et aussi transparence du subventionné, qui doit justifier de l'usage des fonds, notamment quant au respect des exigences légales pertinentes au droit du travail et au droit social. Mais là est le boulot de la Cour des Comptes, n'est-ce pas ?


@ Mon cousin

Je vous félicite pour faire partie de ceux qui ont une longueur d'avance quant à la nécessité d'équilibrer le budget de la nation française.

Écrit par : CEDH | 17/11/2011

@ Souaille

10 % du budget de vos productions, ça représente quelle part de votre revenu ?

10 % du budget c'est plus prêt de 10 % du chiffre d'affaire que du bénéfice. Non ?

Écrit par : CEDH | 17/11/2011

...ce qui montre bien votre méconnaissance des exemples que je cite, et par là, votre intox.

Écrit par : olivier | 17/11/2011

CEDH, votre wikipédia donne t-il aussi une définition de la phrase "CEDH qui est une purge". Mes amitiés compatissantes à votre dame...

Écrit par : CNT | 17/11/2011

CEDH, je n'ai rien à cacher. Contrairement à certains qui n'osent se présenter sous leur vrai nom. Ni moi ni l'association que je préside. Nous respectons bien évidement les normes légales. Il se trouve que je préfère travailler avec des techniciens de l'audovisuel et des créatifs qui ont le statut - légal - d'indépendant plutôt qu'avec des salariés, parce qu'ils s'investissent dans mes films presque autant que moi. Et que c'est beaucoup plus léger, administrativement. Ce qui nous laisse notre liberté à tous sur nos projets personnels et collaborations extérieures.
De fait si l'association que je préside devait avoir des salariés, il faudrait qu'elle touche beaucoup plus de subventions, car nous ne gagnons pas de quoi payer des salaires réguliers. Ni moi, ni personne. Mais toutes les personnes avec qui je travaille paient comme moi-même leurs charges sociales. Il se trouve que certains milieux syndicaux estiment qu'un caméraman par exemple devrait être considéré comme salarié... Mais lorsqu'il vient avec sa propre caméra, qu'il a le statut d'indépendant (ou même qu'il est en sarl), qu'il prend un risque financier sur le projet, et en plus assume des choix personnels en matière artistique, la loi est formelle: il n'est pas employé.
J'ai plutôt le sentiment d'oeuvrer de manière utile à la société et de me montrer économe de ses deniers que l'inverse. Mais continuez de fouiller les poubelles des gens, Monsieur le citoyen-transparent au dessus de tout soupçon, vous êtes juste en train d'ôter toute crédibilité à votre personnage si laborieusement construit.
Pour ce qui est de vos affirmations quant à votre statut de non politicien, permettez-moi d'en douter. Ou alors de votre santé mentale pour passer ainsi temps de temps à triturer votre clavier au lieu de faire tourner le compteur de vos honoraires. De quoi vivez-vous, vous ?

Écrit par : Philippe Souaille | 17/11/2011

@ Souaille

En plus des parlements, je mentionne la Cour des comptes et ses capacités plus étendues à contrôler les conditions légales d'activité des subventionnés. Et voilà que vous vous défendez comme un beau diable. Pourtant, je ne vous ai accusé de rien du tout. Reconnaissez que cela est étrange. Je ne fouille pas votre poubelle. Vous nous la déversez spontanément. Et évidemment vous suscitez des interrogations.

Je ne veux pas polémiquer sur votre situation que je ne connais pas. Mais il faut reconnaître que la problématique des faux indépendants est là. Au Portugal et en France a été créé un statut d'indépendant dont les patrons ont très largement abusé. Et en Suisse ce n'est pas mieux.

Lorsque les conditions légales en sont réunies, un contrat de travail existe, quand bien même les parties auraient convenu du contraire. Et que pendant 5 ans les prétentions découlant du contrat de travail ne sont pas prescrites.

Écrit par : CEDH | 17/11/2011

@ Souaille

Bon j'en reste là. Nous sommes hors du sujet de M. Veilliard.

Écrit par : CEDH | 17/11/2011

Comme un beau diable ? Je ne fais que rétablir la vérité que vous tentez de déformer. Ne faites pas votre innocent, CEDH. C'est la deuxième fois que vous insinuez que je ne respecterai pas les conditions légales. La première fois c'était sur mon blog et je vous avais déjà répondu. Vous êtes un salopard d'y revenir et vous le savez. Parce que si je ne réagis pas, l'insinuation reste. Or quelque part, vivant du produit de la vente de mes oeuvres, je suis un personnage public. Mon image est donc importante. Vitale même.
Mais je ne peux pas vous attaquer, car en plus de vous planquer lâchement, vous ne faites qu'insinuer. Et si je réagis en vous répondant, vous avez beau jeu de sortir des bêtises genre "y a que la vérité qui blesse...". En fait je n'ai que la vérité pour me protéger.
Les conditions légales de contrats de travail ne sont pas réunies dans notre cas. La décision de produire tel ou tel film est prise par notre association, dont nous sommes tous membres. Le rapport de subordination n'existe pas, or il est essentiel à la qualification d'un contrat de travail, au même titre que d'autres critères non réunis, puisque nous utilisons les matériels et travaillons dans les locaux des membres, selon les horaires qui leur conviennent.
Que la Cour des Comptes vienne perdre son temps à examiner les nôtres serait franchement comique. Mais sur le fond politiquement, vous avez tout faux. Je pense que la facilité de mise en oeuvre du statut d'indépendant est l'une des grandes forces de l'économie suisse. Ce n'est pas un hasard si la France et l'Espagne s'y essaient.
Plus d'indépendants, responsables d'eux-mêmes et devant compter sur eux-mêmes, c'est la voie de l'avenir, dans nos sociétés occidentales post-industrielles où les grandes concentrations ouvrières ont fait leur temps.
Cela ne m'étonne qu'à moitié que vous défendiez ce qu'il a y de pire et de plus passéiste dans les théories de gauche: vous êtes réactionnaire et conservateur jusqu'à la moëlle des os.

Écrit par : Philippe Souaille | 18/11/2011

Vous déraillez mon cher Souaille, je n'ai jamais insinué quoique ce soit sur votre blog, puisque celui-ci est modéré par vous.

Et sur ce blog, qu'aurais-je insinué ? Rien. J'ai rappelé qu'à côté des parlements, il y avait la Cour des comptes, que vous aviez oubliée. Et effectivement, celle-ci est mieux outillée pour contrôler la légalité des procédés des subventionnés que ne le sont les parlements. Le contestez-vous ?

A nouveau, je ne veux pas polémiquer sur les conditions de travail dans votre association. Ce d'autant que je ne les connais pas.

Cependant, à la lecture de votre défense spontanée à une accusation que personne n'a jamais portée contre vous, je crois utile d'attirer votre attention sur deux points de droit.

Le fait qu'une personne soit membre d'une association ne veut nullement dire que l'activité qu'elle déploie pour l'association ne relève pas du contrat de travail. Autrement le TCS n'aurait pas beaucoup d'employés !

Quant au fait qu'un ouvrier fasse usage de ses propres outils, cela est dénué de pertinence. Tout au plus, l'employeur devra le défrayer pour cet usage, pour autant que le contraire n'ait pas été convenu.

Vous mettez en exergue les statuts d'indépendant au Portugal et en France. Statut permettant tous les abus. Libre à vous. Soyez convaincu que je ne confond pas votre opinion politique et vos activités actuelles.

Pour le reste, je vous laisse, je vais voir si je peux déjà trouver votre CD. Après tout je l'ai cofinancé. :)

Écrit par : CEDH | 18/11/2011

Pas sur mon blog, mais sur d'autres. Et sur le mien aussi, jusqu'à ce que je décide de vous censurer, parce que vous dépassiez les bornes. Votre mauvaise foi est insondable. Pas d'insinuation ??? Je vous cite ici même:

"Ph. Souaille, vous avez vraiment un problème avec la transparence. Vous n'avez jamais été transparent quant aux assistances à la culture que les collectivités publiques suisses vous versent, directement et indirectement... transparence du subventionné, qui doit justifier de l'usage des fonds, notamment quant au respect des exigences légales pertinentes au droit du travail et au droit social..."

Pour le reste, je vous signale, pour y avoir travaillé, que le personnel du TCS n'en est pas forcément membre et que l'association compte, rien que dans le canton, plus de 100 000 membres... Ce qui dilue clairement les responsabilités, au point que la justice ne reconnait pas au TCS la qualité pour agir au nom de ses membres sur un sujet politique.
Nous en revanche, ne sommes que 7. En tout et pour tout. La décision de chacun pèse son poids. Vous devriez revoir votre jurisprudence. L'utilisation de quelques outils ne suffit pas. Mais ajouté à tous les autres critères, bien sûr que oui. Sinon toutes les sous-traitances finiraient par être requalifiées en contrats de travail.

Écrit par : Philippe Souaille | 18/11/2011

@ Souaille

Pour ne plus passer mes commentaires, vous en invoquez le contenu, alors qu'il y a peu, vous invoquiez le fait que vous ne me connaissiez pas. Mais bon, vous faites ce qui vous chante et écrivez ce que vous voulez.

Quant à transparence, vous ne faites aucun progrès. Certes, vous nous avez compté que les subventions représentaient 10 % des frais de productions. Mais quel pourcentage de vos revenus ces subventions représentent elles ? Car enfin, si l'on vous donne 10% de 100 de frais production et que vous faites en fin de compte 110 de chiffre d'affaire, et donc 10 de bénéfice, force est de constater que tout votre bénéfice découle des subventions. Je trouve bizarre qu'un néolibéral qui milite pour que les pauvres suisses finissent dans des dortoirs et mangent des pâtes émarge aux subventionnements.

Tout comme je trouve utile de savoir ce qu'il en est de M. Vielliard. Au demeurant, ce que vous m'avez appris de lui est tout en son honneur. On m'avait compté que son départ de P&G n'était pas tous ce qui avait de volontaire. Peut-être est-ce faux. Mais quand bien même cela serait vrai, il n'en serait nullement déshonoré.

Il va de soit et je le réaffirme que je n'allègue pas ou n'insinue pas qu'il y ait quoique ce soit d'illégal dans le fonctionnement de Souaille-Adavi.

Ph. Souaille, peut-on faire appel à votre expertise en matière d'entreprise, afin de nous libérer du carcan, non seulement du droit du travail, mais encore du droit des sociétés ? Votre capacité à éviter, en toute légalité, les contraintes liées au droit du travail est certes admirable, mais plus encore, l'est votre aptitude à faire usage, en toute légalité, d'une association à but non lucratif, pour héberger vos activités professionnelles lucratives. Je trouve cela admirable. Vous êtes le Warluzel du droit associatif. Bravo !

Cas pratique, pour nous aider à comprendre.

Sept amis ont décidé de conjuguer le but idéal de leur vie, l'hygiène corporelle pour tous et partout, avec la capacité professionnelle qu'ils ont, ou croient avoir, de fabriquer des savonnettes. J'imagine qu'ils doivent commencer par fonder une association, dont le but est de promouvoir l'hygiène corporelle universelle. Ils l'appelleront "Savonnettes sans frontière". Comme ils auront une activité commerciale, la fabrication et la vente de savonnettes, ils inscriront leur association au registre du commerce. D'ailleurs, cela fait plus sérieux.

Simplement, il y a un problème. Les concurrents, purement et bassement commerciaux, qui fabriquent, sans aucun but idéal des savonnettes, vont crier à la concurrence déloyale et pouvoir solliciter la dissolution de l'association.

Comme s'en prémunir ? Serait-il suffisant d'obtenir, des collectivités publiques suisses, 10 % de subventions sur les frais de production des savonnettes et de se servir de tout ou partie de ces 10 % pour faire un peu de propagande en faveur de la savonnette. Par exemple, en organisant une expédition de distribution de savonnettes et d'eau à usage corporelle dans les bidonvilles les plus proches ? Ou peut-être plus lointains ?

Ne serait-il pas aussi judicieux d'entretenir de bonnes relations avec nos politiciens et gouvernants et, pour ce faire, de les flatter, par des paroles, mais aussi par des échantillons de savonnettes parfumées ?

En vous remerciant d'avance.

Écrit par : CEDH | 21/11/2011

Vous êtes rigolo, CEDH, et parfois limite incompréhensible. Je ne vous connais pas, mais pars du principe qu'il n'y a qu'un seul CEDH, le contenu de vos commentaires étant très redondant, dans la forme et au fond. Maintenant, si vous êtes un collectif, faites le nous savoir, nous serons heureux de l'apprendre.
Pour le reste, les activités d'Adavi sont non seulement légales mais imposées fiscalement tout à fait normalement, tva inclue. Des centaines d'associations ou fondations fonctionnent sur le même modèle que nous à Genève.
Toutes les personnes ou entreprises travaillant avec nous paient leurs charges sociales, et lorsque des personnes sont employées par nous, ce qui arrive, rarement, mais qui arrive, nous les payons légalement. Le fait que nous ayons la forme d'une association et non d'une sarl ne nous privilégie en rien par rapport à d'éventuels concurrents, car nous payons les mêmes impôts et ne sommes pas déclarés d'utilité publique. Les gens qui nous feraient des dons ne bénéficieraient d'aucune exemption fiscale.
Nous avons un objectif social, qui n'est pas la vente de savonnettes, mais l'amélioration de la compréhension entre les peuples à travers l'audiovisuel. Depuis 21 ans nous y consacrons l'essentiel de nos efforts. Activité assez peu rentable, il faut bien le dire, mais intellectuellement très satisfaisante.
TOUS nos éventuels concurrents en matière de production de documentaires ou fictions en Suisse Romande touchent également des subventions. Généralement 5 ou 6 fois plus que nous, du moins ceux qui survivent.
Les films que nous avons produits sont tous liés à notre objet social. Il se trouve que nous avons fait en sorte qu'ils puissent également se vendre sur des chaînes de télés étrangères, ce qui leur permet d'être vu davantage. C'est notre but et accessoirement cela permet d'être moins dépendant des subventions.
Lorsqu'il m'arrive de produire ou de travailler sur d'autres thèmes, pour des motifs bassement matérialistes (il faut bien vivre et Adavi production ne nourrit pas du tout son homme, contrairement à ce que vous semblez penser) je le fais en mon nom personnel, puisque j'existe également en raison individuelle.

Concernant mon cas personnel, vous n'y êtes pas du tout. Je vous l'avais déjà expliqué, mais je recommence. Adavi ne fait malheureusement pas de bénéfice ou alors extrêmement rarement. Je lui facture mes prestations quand c'est possible, ce qui est fort rare. Cela fait plusieurs années que je suis en dessous du salaire minimal que voudrait nous imposer la gauche, mais c'est grâce à cela qu'Adavi existe toujours.
Tous les films d'Adavi sont liés à son objet social. Certains ont été subventionnés, d'autre pas. Il se trouve que les films subventionnés en Suisse ont aussi été ceux qui ont été le moins bien financés. Qui se sont le moins vendu. Qui n'ont donc fait aucun bénéfice et sur lequel je n'ai rien pu prélever ou très peu. Et quand je dis prélever, je ne parle pas de bénéfice, mais de rétribution de mon travail.
Pour prendre un exemple concret, Genevois Pluriels, qui sort en salles en ce moment et que je vous engage vivement à aller voir, c'est en ce qui me concerne 22 mois de travail quasi à plein temps. De travail complexe et assez fortement spécialisé, qui va de balayeur du bureau à négociateur avec les autorités en passant par metteur en scène, historien etc... Pour lequel j'ai du toucher environ 20 000 Francs par an, soit moins de CHF 2000.- par mois (je n'ai pas encore fait les comptes finaux). Donc s'il y en a un que mon merveilleux système à contourner les obstacles administratifs exploite, c'est bien moi.
Mais c'est mon choix, je ne m'en plains pas. Sauf que si quelques subventions supplémentaires me permettaient de mettre un peu de beurre dans les pommes de terre, je ne m'en plaindrais pas. L'idéal serait bien sûr que le public se rue sur nos DVD, mais voyez-vous je pense avoir commis, avec Genevois Pluriels, une oeuvre utile à la ville, au canton et à la région, ainsi qu'à leurs populations. Sauf qu'elle sera sans doute utile à long terme. Et que ça paie mal.
Ah, petite précision, CEDH, si je draguais les politiques par intérêt, vu mon métier, ce n'est pas le PLR que j'aurais choisi, c'est le PS, respectivement les verts. Quasiment tous nos "concurrents" qui touchent 5 à 6 fois plus de subvention que nous en sont membres...
Mais continuez, le rôle de police politique des blogs vous va à ravir. Pour éviter un point godwin et garder le sens de la mesure, je n'évoquerai pas la gestapo... Mais le guépéou peut-être ?

Écrit par : Philippe Souaille | 21/11/2011

CEDH, les prestations que je facture à Adavi sont très inférieures à n'importe quel salaire dans n'importe quel métier à Genève.
A vrai, dire nous n'avons aucun réel concurrent, car personne ne fait ou ne cherche à faire ce que nous faisons. Ce n'est ni commercial (trop intello et didactique, pas assez axé sur l'émotionnel populiste qui fait vendre en télé) ni porteur en terme de subventions (pas assez prétentieux artistiquement). Mais certains producteurs romands sont des associations, d'autres des sociétés de capitaux. Tous ceux qui font des films touchent davantage de subventions que nous. Bien davantage.
Nous avons touché l'an dernier en tout et pour tout 40 000 Francs de subventions de la Ville de Genève. Aucune autre depuis. Mais j'ai fini le film quand même. Le reste du financement, ce sont des apports privés ou de fondations, des ventes d'extraits du film, des préventes de DVD (800 à la Migros, qu'elle en soit ici remerciée, vous devriez pouvoir en trouver dans leurs magasins...) plus bien sûr l'énorme quantité de travail gracieux de ma part (environ 100 000 francs d'apport en nature pour ce qui me concerne).
40 000 Francs, c'est un peu plus que ce que j'aurai facturé en deux ans. Donc on peut dire que tous mes revenus venant de ce film (j'en ai heureusement d'autres) sont des subventions. Ou aucun. Cela n'a pas de sens, vu que nous avons à ce jour dépensé 4 fois cette somme sur d'autres postes (sans compter les apport en nature donc) comme les rémunérations des comédiens, les facturations des techniciens, les décors et costumes, etc... En fait dire que le 5ème de mes revenus sur ce film ont pour origine des subventions serait plus juste. Et alors ? Où est le problème ?
Sur l'ensemble de ces 20 dernières années, cela fait nettement moins de 10%. Mais à force de faire les questions et les réponses, vous oubliez juste un truc: je ne suis pas néo-libéral.
Je prône un état mondial, un contrôle des flux financiers, une harmonisation universelle des fiscalités et une intervention ciblée et fine de l'Etat. Je pense même qu'il est urgent de mettre en place une assistance sociale planétaire...
Mais je pense aussi que l'assistanat a des effets pervers, et qu'il faut les combattre. Et qu'il faut arrêter de faire croire aux gens - et aux jeunes - que tout leur est du, que la société leur doit tout. Et personnellement, je ne baille pas aux corneilles en attendant que tombent les subventions, que je n'ai jamais considérée devoir être automatiques.
Je ne veux pas l'appauvrissement de la Suisse et de l'Occident. J'aimerais que tout le monde soit riche et bien portant. Mais le fait est que pour moi, "tout le monde" inclut le reste du monde, et que je ne souhaite pas que l'on continue à profiter des richesses du reste du monde sans assez de compensation. Surtout qu'aujourd'hui cela ne pourrait plus se faire qu'en leur livrant une guerre sans merci. Ce qui signifie qu'il faut partager davantage.
La drague... Ma phrase était presque aussi mal tournée que votre esprit. Je ne drague pas les politiques. Certains sont des amis depuis bien avant leur entrée en politique et à tous, je tiens un langage direct, j'essaie d'infléchir leurs positions, pour leur faire admettre mes points de vue sur l'organisation du monde. Le cas échéant, obtenir leur soutien sur mes projets, qui vont dans le même sens. Mais clairement, si ce n'était qu'une affaire de sous, je prendrais ma carte au PS.

Écrit par : Philippe Souaille | 21/11/2011

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