27/12/2010

Les démocraties renoncent à leurs souverainetés en acceptant les déséquilibres budgétaires

Le budget pour 2011 de la France est voté.. c’est le 32ieme budget de la nation de suite qui est déficitaire. Voilà 32 ans, qu’année après année, à coup de milliards de déficit, les Français au travers de leurs députés abandonnent aux marchés financiers un peu plus de leur souveraineté.

 

Dans quelques mois, les taux d’intérêts augmenteront, la charge de la dette deviendra vite insupportable pour le budget de l’Etat et les marchés exigeront des primes de risques toujours plus importantes. Le cercle vicieux sera enclenché et comme en Grèce la France devra se soumettre aux fourches caudines des marchés financiers : réduction importante et forte des services publics, réduction des traitements des fonctionnaires, augmentation importante des impôts, vente des actifs de l’Etat qui n’ont pas encore été vendus… entre autres mesures. Nombreux seront ceux qui s’élèveront contre la dictature des marchés oubliant qu’ils ont accepté cette dictature en acceptant les déficits.

 

Les Genevois sont dans une situation assez similaire même si ce n’est pas sous l’angle de la dette. Votations après votations, ils refusent les augmentations d’impôts ou votent les réductions… mais acceptent ou exigent des niveaux de service qui sont au delà des moyens publics. Le précaire équilibre des finances cantonales n’est obtenu qu’avec deux astuces :

1)      Genève ne lance pas les chantiers d’infrastructures qui seraient nécessaires (il faudrait lancer deux ou trois chantiers de RER en parallèle pour préserver la mobilité à Genève),

2)      Les recettes sont de plus en plus assises sur les impôts à la source prélevée sur les Genevois exilés dans le Genevois français (environ 600 millions de CHF).

 

Si Geneve n’avait pas environ 50 000 contribuables résidents dans le Genevois français qui paient 600 millions de CHF d’impôts à la source, les Genevois devraient payer environ 20% d’impôts supplémentaires pour s’offrir les services publics actuels. Les Genevois ne sont pas près de l’accepter.. et contraignent le Conseiller d’Etat en charge des finances à continuer à faire venir des traders.. et à chasser les Genevois du canton au détriment de notre mobilité, de notre qualité de vie et de la mixité sociale de notre agglomération.

 

La démocratie a cette perversité qu’elle fait croire aux citoyens qu’ils peuvent s’affranchir des lois des mathématiques : on peut un même jour voter pour une baisse d’impôt et une augmentation des dépenses… ce n’est que des années plus tard qu’on en paie la facture. Tout cela n’est pas irrémédiable. Il suffit d’avoir des élus qui ont le courage d’expliquer les conséquences à long terme de telles incohérences.

 

Les Genevois, comme les Français, vivent au dessus de leurs moyens. Cela a pour résultat que les Genevois sont chassés de leur canton par leurs Conseillers d’Etat pour être remplacés par des contribuables plus aisés et les Français seront bientôt soumis à la volonté de leurs créditeurs.

Commentaires

bonjour ,

a quand la taxe sur les transactions financieres / 0,1% = 600 MILLIARDS.

voila qui solutionnerait bien des questions.

a quand une augmentation en numeraire des fonctionnaires en voie de disparition dans le genevois.la vie y est vraiment tres dure et quasi insurmontable.il faut compter toujours sous par sous,alors qu'a coté de la frontiere , les frontaliers
gagnent AU MINIMUM... 4000 EUROS NETS D'IMPOTS....

Un fonctionnaire, au bout de 30 ANNEES d'activite ne perçoit que 1300 EUROS auquel on retire encore 70 euros d'impots...= 1230 EUROS...

Alors que faites vous apres un loyer d'un T3 à 650 EUROS hors charge à 15 KMS DE
SAINT JULIEN = reste 500 EUROS ENVIRON...
NOURRITURE POUR DEUX enfants = 400 EUROS environ
ELECTRICITE: 100 EUROS
EAU: 50 EUROS
VETEMENTs , CHAUSSURES...300 EUROS

= NOUS VIVONS à CREDIT EN PERMANENCE


ALORS, qu'en pensezvous vraiment de ces très nombreuses situations?

QUE nous sommes bien à plaindre...!!

Écrit par : vuetaz | 27/12/2010

Bonjour !

Dans les grandes lignes, je peux partager votre analyse, sauf ceci :

" Si Geneve n’avait pas environ 50 000 contribuables résidents dans le Genevois français qui paient 600 millions de CHF d’impôts à la source, les Genevois devraient payer environ 20% d’impôts supplémentaires pour s’offrir les services publics actuels. "

Certes, mais en toute objectivité vous auriez dû préciser les domaines dans lesquels il faudrait réduire la voilure, je parle bien évidemment des prestations de services publics.

Dans un premier temps, essentiellement dans le domaine des transports publics !

Par ailleurs, le scénario que vous évoquez (la disparition de 50'000 contribuables-frontaliers imposés à la source) découlerait d'une dépression économique, ce qui n'est pas inimaginable, qui induirait tout le cortège de conséquences : pertes d'emplois, chute du marché de l'immobilier, baisse des loyers et des salaires, etc.

Un tel scénario - une dépression économique - révélerait bien évidemment la précarité de la situation, mais POUR TOUTE LA REGION ET PAS SEULEMENT A GENEVE.

Genève - France voisine (désolé je sais que le terme vous déplait, mais je n'ai rien trouvé de mieux ), c'est "je te tiens, tu me tiens par la barbichette", et la seule question qui vaille est de savoir si l'un des deux partenaires porte une fausse barbe. Après les contes de Noël, il n'est pas interdit de se poser la question !

Cordialement !

Écrit par : Jean d'Hôtaux | 27/12/2010

Ainsi, genoux à terre, vous vous confessez.

Votre unique et grandiose Nation, bien qu'encore capable de chanter et de faire chanter, a plus que les pieds dedans. Votre grandiloquente Nation, qui n'est même plus "triple A" selon les agences notatrices des pays créanciers, ne doit son salut temporaire qu'à la bienveillance du pays du centre du monde et aux banques fidèles et obéissantes acheteuses d'obligations émises par la Nation.

Très grave et impardonnable :

Votre Nation n'a pas été capable de rembourser un frifelin lors de la dernière amélioration économique. Vous chantiez et pour ce faire vous endettiez alors que nous, helvètes aux bras noueux, remboursions notre dette. Et bien, inspirez vous de l'un de vos illustre fabulistes, et après avoir des années durant chanté, trémoussez-vous dès lors que l'hiver est venu.

Et ne comptez plus sur nous pour renflouer votre Nation, qui, en horde européenne, veut extirper à Genève 300 millions de francs suisses de recette fiscale par an, sans droit aucun, faisant usage de la force (les chars de Montebourg) afin de nous imposer les beaux principes que l'UE elle même ne respecte pas.

Cher cousin de Savoie, vous avez choisi et vous revendiquez fièrement votre sujétion à l'unique et indivisible France. Et bien, envoyez ceux qui y sont bien en Cour, ce qui exclu ceux de votre parti, quémander à Paris.

Pas de Rallonge pour le CEVA.

Plus de contribution annuelle à bien plaire.

Et puis, travaillez en Europe, le marché du travail y est immense et vous ne payerez plus d'impôts en suisse.

Je me permets, pour conclure ces quelques remarques trop amères pour ne pas refléter, cher Cousin, mon affection pour vous et vos cousins, trois petits rappels, tant il est vrai que j'ai toujours l'espoir que la force ne triomphe pas de la justice.


1. Le lieu d'imposition actuel pour les salariés genevois résidant fiscalement en France est, aux termes de la convention contre la double imposition, la Suisse. L'accord concernant certains cantons suisses (mais pas Genève), dont le canton de Vaud peut être dénoncé indépendamment par chacun des cantons concernés.

http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptive_2125/fichedescriptive_2125.pdf

Ce mode de procéder est des plus commun comme les motifs à l'appui de la Recommandation 94/791/CE révèlent qu'en 1993, sur les 26 relations bilatérales alors possibles au sein de l'UE, il existait 14 cas de taxation dans le pays de la résidence et 12 cas de taxation dans le pays de l'activité.

http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:31994H0079:fr:NOT

Au demeurant La Nation française adhère à ce principe, puisqu'en 2007, les règles applicables aux travailleurs frontaliers Franco-Belge ont été modifiées. Les frontaliers résidents de Belgique exerçant leur activité dans la zone frontalière française sont imposés en France.


2. Il existe un accord international par lequel la Suisse s'engage à verser 3.5 % de la masse salariale des frontaliers genevois à la France. Cet accord peut-être dénoncé par la Suisse ou la France pour la fin d'une année civile moyennant un préavis de 6 mois. Indépendamment de l'accord contre la double imposition.

http://www.doc.diplomatie.gouv.fr/BASIS/pacte/webext/bilat/DDD/19730070.pdf

La dénonciation de l'accord susmentionné ferait gagner 150 millions par an (environ) à Genève et la Suisse et perdre autant à la France (dont 60 % aux communes).


3. La France perçoit les taxes locales et la TVA. Au vu du taux élevés de la TVA française et du pouvoir d'achat élevé des frontaliers, les recettes fiscales françaises prélevées sur les frontaliers sont supérieures aux impôts prélevés en Suisse. Certes, la TVA est un prélèvement national. Mais sa redistribution est un problème franco-français.

A cela s'ajoute que les frontaliers qui ont opté pour le système français en matière d'assurance maladie (et qui sont une majorité) seront selon toute vraisemblance contraints de quitter en 2014 leur assurance privée française actuelle pour la sécurité sociale française. Il supporteront alors des cotisations dont on dit qu'elles s'élèveront à 13.5 % l'an.

Au vu du revenu élevé des frontaliers à l'échelle française ce taux est beaucoup trop élevé pour couvrir les dépenses de sécurité sociale (maladie) engendrés par lesdits frontaliers. Au moins la moitié de ces cotisations ne sera en qu'un pur impôt dissimulé. Soit de l'ordre de 300 millions d'impôt supplémentaire collectés par la France dès 2014.

Enfin la France veut, au sein de son horde, faire perdre 300 millions de recettes fiscales par années à Genève.

Écrit par : CEDH | 27/12/2010

CEDH

Quitte à nous montrer votre érudition en chiffres, avez vous une explication sur la présence de toutes ces sièges européens de multinationales en Romandie. N'y aurait t-il pas une exemption d'impôt?
Il me semble que l'Europe se chargera avant longtemps de faire une piqure de rappel. Si ce n'est les Etats Unis. Avantage il se pourrait qu'à moyen terme ca libère quelques maisons et quelques apparts.
Mais là on aura que nos yeux pour regretter cette démocratie qui vote à moitié et dont l'autre moitié n'élit que de zozos.

Écrit par : Zozo | 27/12/2010

Très cher zozo,

Je vous rappelle que la Suisse est un Etat souverain et que si l'un des attributs de la souveraineté est le droit de lever l'impôt, il est aussi de ne pas lever l'impôt. Comme l'a fait très justement remarquer notre hôte, les impôts sont, chez nous, largement décidés par le peuple, ce qui n'est pas le cas en la divine Nation, comme le montre les derniers compromis parlementaires.

Non membre de l'Union européenne, la Suisse n'a pas à suivre les obligations boiteuses que celle-ci prétend se donner en matière fiscale. Certes, l'Union européenne veut contraindre la Suisse à s'aligner sur des normes, qu'elle ne respecte d'ailleurs pas elle-même ni ses membres, et fait usage de moyens obliques, fautes de moyens droits, pour parvenir à ses fins. Fins, qui visent entre autre à garantir les privilèges fiscaux à certains des membres de l'UE. Par exemple, la Roumanie : Flat tax 10 %. L'Irlande 12.5 %, mais 12.5 % en apparence seulement, car par l'usage d'autres juridictions fiscales les taux finaux sont proches de 3 %. Et Malte ? Et Chypre ?

Pour Genève, les exigence de la horde européenne se traduiraient par une unification du taux d'imposition des sociétés, unification générant une perte de fiscale de 300 millions de francs par année pour le canton.

Alors non ! Plus de cadeaux à la France.

Pas de rallonge pour le CEVA.

Dénonciation de l'accord de rétrocession de 3.5 % de la masse salariale. La France se fait assez de beurre sur le dos des frontaliers avec la TVA et la CMU à venir.

Écrit par : CEDH | 28/12/2010

CEDH

Joli état souverain qui permet de vider une dame de 91 ans son appart,

Écrit par : zozo | 28/12/2010

Cher zozo,

Comme vous le savez sans aucun doute en tant que fidèle lecteur de notre hôte, qui nous l'a déjà fait remarqué, le problème du logement serait résolu à Genève s'il n'existait pas tant de chambres inoccupées, notamment dans les logements occupés par des personnes âgées.

Or, un appartement cossu le long du parc Bertrand et occupé par une personne seule est un tel logement. Dès lors, comment peut-on rester de nombreuses années dans un tel logement sans penser à tous ceux qui ne peuvent vivre à Genève faute de logement ou alors doivent s'entasser dans quelque taudis. Il est vrai que le montant du loyer après 53 ans d'occupation a de quoi inciter à ne pas penser aux autres.

Bientôt une famille, soit plusieurs personnes, propriétaire individuelle, habitera ce logement.

Il est dommage que les avocats de la dame n'ait songé qu'à la procédure (6 ans de prolongation du bail est le maximum, qu'ils ont semble-t'il obtenu) plutôt qu'à une solution pour cette Dame.

Écrit par : CEDH | 28/12/2010

Je ne comprends pas votre analyse concernant l'imposition des Genevois exilés dans le Genevois.
Il me semble tout à fait normal que des personnes bénéficiant pour leurs emplois et autres activités économiques des infrastructures (transports, hôpitaux, sécurité, promotion économique)du canton de Genève, participent d'une manière ou d'une autre à l'entretien et le développement des ces mêmes infrastructures.
La situation de la région, Genève, pôle économique avec un arrière pays transfrontalier crée des flux de personnes mais également financiers de part et d'autre de la frontière. C'est une situation complexe, voir Ubuesque, mais c'est une réalité géographique.
"Si Geneve n’avait pas environ 50 000 contribuables résidents dans le Genevois français qui paient 600 millions de CHF d’impôts à la source, les Genevois devraient payer environ 20% d’impôts supplémentaires pour s’offrir les services publics actuels."
Cette analyse est purement hypothétique, s'ils n'étaient pas exilés ou seraient-ils? Ils seraient restées sur le canton et paieraient des impôts également si la situation du logement (vous le détaillez avec pertinence sur ce blog)n'était pas celle que l'on connait. Ou alors ils n'existeraient simplement pas, et Genève serait une petite ville de province comme les autres avec moins de moyens, mais également moins de besoin...
Votre raisonnement revient à dire "et si Genève vivait seule au milieu de l'univers, pourrait-elle se permettre ce niveau de service publiques?".

Écrit par : the fab | 07/01/2011

Excellente annee a tous les commentateurs de ce blog.

@M. Vuetaz : Je partage votre preoccupation. Et je defends aussi l'idee d'un frein a la speculation par l'instauration d'une taxe sur les transactions.

@Jean d'Hotaux : La disparition des 74 000 contribuables non resident pourrait provenir d'une denonciation des accords et d'une imposition sur le lieu de residence (le chiffre de 50 000 etait une estimation sur le nombre de permis G mais auquel il faut rajouter les citoyens suisses du Genevois francais). Cette imposition pourrait etre decidee de maniere unilaterale par l'Etat Francais et imposerait une renegociation des accords de double imposition.

Certes, ces 10% du budgets cantonal ne sont pas perennes. Ils peuvent disparaitre a tout moment. Mais ce n'est pas tant ce sujet que je souleve, mais bien plus le fait que l'interet financier des autorites cantonales est de faire perdurer la penurie de logement, de faire venir des contribuables... et qu'une telle politique se fait au detriment des genevois, de leur mobilite, du logement de la jeunesse, des classes moyennes et des professions intermediaires.

@CEDH : Je n'ai rien a repondre puisque vous ne faites aucune proposition pour ameliorer la qualite de vie des Genevois de notre region franco suisse. Votre vision de notre region n'a plus grand chose a voir avec sa realite binationale. Votre comptabilite est tres partielle et partiale.

Pour ce qui est de la souverainete populaire sur les taxes.. et du referendum obligatoire sur les impots, pourriez vous me preciser si le peuple genevois a une seule fois approuve les exonerations fiscales accordees ? Est-ce que le peuple genevois a une seule fois eu son mot a dire sur le fait que les taux d'imposition qui s'appliquent aux entreprises genevoises ne soient pas appliques aux multinationales ? La democratie directe est utilisee a bon compte... mais en l'occurence le souverain genevois est en train de se faire expulser de son canton en raison des incoherences entre la politique economique exogene et l'absence de constructions de logements.

@The Fab :
Il est effectivement naturel qu'une partie de l'imposition aille au lieu de travail... probablement pas 80% comme c'est le cas actuellement. Dans la liste des services que vous listez :
1) les transports sont cofinances entre France et Suisse... donc les ressources devraient etre partage de maniere similaire.
2) Les hopitaux : les tarifs des HUG pour les frontaliers sont des tarifs superieurs aux Genevois. Le Genevois francais doit avoir ses propres hopitaux notamment pour soigner les salaries en euros et doit les financer... donc les impots pour le financement des hopitaux doit etre attribue aux autorites francaises.
3) la securite : il faut un financement de la securite equitable sur le lieu de travail.. comme sur le lieu d'habitation.. encore que la securite soit en general plus importante de nuit (sur le lieu d'habitation) que de jour (sur le lieu de travail).
4) promotion economique : selon les propos de Pierre Francois Unger, la promotion economique ne couterait rien... ces propos sont trompeurs, j'y reviendrai.. mais il me semble difficile de demander a residents francais de contribuer au dumping fiscal au detriment de l'UE et de la France.
Au dela de ces services que vous listez, il y a encore : les creches, les ecoles, les maisons de retraites, les routes, les reseaux d'eaux, d'electricite et de telephone, les actions culturelles et sportives, le developpement economique du territoire d'habitation, les transports, la gestion des dechets etc...etc... etc.. toutes depenses publiques qui sont a la charge de la France.

La repartition des ressources pour etre equitable doit correspondre a la repartition des charges.

Mais le fond du probleme, c'est que le canton de Geneve ET les communes du Genevois francais ont un interet financier a court terme d'aggraver les desequilibres de notre agglomeration qui detruisent notre qualite de vie commune. C'est la vrai menace de fond.

Cordialement,

Antoine Vielliard

Écrit par : Antoine Vielliard (St Julien en Genevois) | 14/01/2011

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