20/10/2009

Le CEVA : payé par les frontaliers pour tous les Genevois

Les frontaliers du Genevois français paient leurs impôts à la source au canton de Genève contrairement aux frontaliers du canton de Vaud. 610 millions de francs suisse touchés par le canton en 2008. Ces impôts payés par les frontaliers correspondent à près de 10% des recettes du canton de Genève. Le montant annuel de ces recettes fiscales est supérieur à la totalité de la part cantonale du CEVA !!!! La part cantonale du CEVA est donc bien payée par les impôts des frontaliers en totalité et en 57 semaines seulement.

 

 

Les impôts payés par les frontaliers depuis le premier vote en 2002 auraient permis de financer déjà 6 fois la part cantonales du CEVA !

 

 

Certains aimeraient faire croire que le CEVA n’est intéressant que pour les frontaliers. Comme si la perspective d’aller au travail dans un métro très vite bondé était réjouissante pour qui que ce soit. Les bénéficiaires seront principalement tous les habitants du Genevois franco suisse qui retrouveront un peu de mobilité : les utilisateurs du CEVA mais aussi tous ceux qui n’ont pas de réseaux de transport en commun près de chez eux et sont contraints d’utiliser leur voiture sur des voies publics encombrées. Les bénéficiaires seront aussi tous ceux dont la qualité de vie subit les conséquences néfastes d’embouteillages. Même les habitants de Champel, dont beaucoup se déplacent en 4x4 bénéficieront considérablement de l’effet du CEVA sur la fluidité de la circulation à Genève.

 

 

La réalisation du CEVA permettra à plusieurs dizaines de milliers de frontaliers français et suisses d’Annemasse, de la Vallée de l’Arve et du Chablais de se déplacer en transports en commun plutôt que de chercher les dernières routes de campagne encore préservées des embouteillages entre Jussy et Soral. Une réalisation qui bénéficiera à tous les habitants du Genevois franco suisse.

Commentaires

Il doit y avoir une erreur dans tes comptes Antoine, du moins s'il n'y a toujours que 52 semaines par an...

Écrit par : Séraphin Lampion | 20/10/2009

Bonjour Antoine,

Maintenant que la presse a "daigné" avouer (un peu tard) que des milliers de Suisses sont frontaliers, il serait très intéressant d'avoir les chiffres EXACTS du nombre de nouveaux frontaliers qui ne sont rien d'autres que d'anciens permis "C" ! Pour cela, il faut que les communes de France voisine recensent tous les nouveaux Européens provenant de Genève. D'après ce que j'entends autour de moi, très nombreux sont les Italiens, Espagnols, Portugais etc... qui ont troqué leur résidence Genevoise pour une résidence en France.

Écrit par : Café | 20/10/2009

Une erreur d'arrondi effectivement. merci de l'avoir signalée, elle est corrigée.

Écrit par : Antoine Vielliard | 20/10/2009

@Café,

On peut légitimement penser que les résidents européens de Genève qui n'ont pas d'attaches particulières sont plus susceptibles d'aller habiter dans le Genevois français que les résidents suisses. Mais même si on ne prend pas en compte cet effet, la population de Genève est composée de deux tiers de Suisses et d'un tiers d'étrangers - dont 40 000 Français -. Pour calculer la proportion d'habitants du canton de Genève installés récemment dans le Genevois français il suffit donc d'augmenter de 50% le nombre de récents installés suisses.

Les statistiques de l'INSEE indiquent pour le canton de Saint Julien en Genevois que 9,4% des habitants habitaient dans un autre pays 5 ans auparavant. Ce chiffre ne prend pas en compte les Genevois non déclarés. Soit 2816 habitants pour le seul canton de Saint Julien.

Cordialement,

Antoine Vielliard

Écrit par : Antoine Vielliard | 20/10/2009

Il faudrait juste apporter à cette démonstration, deux bémols :
1/ Les fonds frontaliers que le Canton de Genève reverse chaque année aux département de l'Ain et de la Haute-Savoie, soit pour l'an passé 162 millions de Francs Suisses
2/ Le Canton de Genève doit aussi financer sur cet impôt prélevé à la source sur les frontaliers, un montant non négligeable lié à l'activité des frontaliers en Suisse : (brigade des gardes frontières, P+R, part des transports genevois utilisés par les frontaliers (terrestre et lacustre), personnel de l'Office Cantonal de la Population,...

Écrit par : MOREAU Cyrille | 20/10/2009

Tout à d'accord avec Cyrille Moreau!
Antoine vos arguments sont vraiment limite. Les habitants de Champel, ne se déplacent pas pour la grande majorité en 4x4, merci d'éviter les caricatures! Ces habitants souhaitent simplement que leur quartier ne soit pas défiguré pendant plusieurs années par des traveaux et les nuisances. C'est compréhensible. Les TPG leurs suffisent largement, ils n'ont pas envie de voir leur quartier devenir un centre banquaire envahis d'employés de france voisine ou d'ailleurs. Ils ne veulent pas non plus que la gare du CEVA puisse être un repère de toxicos. Les frontaliers payent des impôts sur Suisse et c'est bien normal! Les villes françaises vivent grâce à la manne genevoise et non l'inverse! Quand aux frontaliers vaudois, beaucoup de genevois bossent sur Lausanne, Nyon ou Coppet, c'est de bonne guerre! Combien de genevois bosse à Annemasse, St Julien ou St Genis Pouilly? aucun à ma connaissance!

Écrit par : Riro | 20/10/2009

ce qu'il faut savoir que ce gouffre à milliards pour la collectivité genevoise sera en panne plusieurs fois par année car les français sont champions de la grève.....je ne me ferais pas avoir et je vote contre....les TPG peuvent parfaitement augementer les liaisons de bus....et le vrai tronçon qui bloque tout Genève est celui des quais....c'est depuis Thonon-Douvaine qu'il faudrait accroître l offre de BUS....et non Annemasse..c'est du n importe quoi...désolé...

Écrit par : stephanie2008 | 20/10/2009

@ Cyrille,

Le montant est deja deduit de la part reversee aux communes. Par ailleurs pour les frontaliers en provenance du canton de Vaud tous ces autres investissements publics sont payes par les autres recettes fiscales : impots sur les societes et TVA. L'impot a la source paye par les frontaliers et un systeme derogatoire des conventions internationales suite a une convention qui date d'il y a 30 ans. L'Etat francais au bord de la faillite n'attend qu'une erreur supplementaire du canton pour revenir au regime commun. Cela priverai le canton de Geneve et les communes du Genevois francais de 10% de leurs recettes annuelles. Un vote negatif sur le CEVA serait un pretexte tout trouve pour l'Etat francais.

@ Riro,

Je comprends qu'on puisse etre ennuye par des nuisances.. surtout lorsqu'elles ont ete caricaturee par quelques personnes. Ces nuisances pour la construction d'un tunnel.. sont moindre que pour tout autre type de chantier.

En revanche j'ai beaucoup plus de mal a comprendre que ces nuisances soient utilisees comme pretexte pour s'opposer a l'interet general. J'ai du mal a comprendre que la societe genevoise accepte a ce point autant d'entraves a l'interet general pour defendre des interets particuliers. Dans beaucoup d'autres societes de tels comportements ne sont pas socialement acceptables.

Cordialement,

Antoine Vielliard

Écrit par : Antoine Vielliard | 20/10/2009

Antoine (permettez cette familiarité),
Je lis souvent vos billets et chaque fois je m'étonne de l'intérêt (?) que vous
semblez porter à notre pays. C'est votre droit, je le concède, mais qu'est-ce que cela cache t'il ?
Bien à vous

Écrit par : bidouille | 20/10/2009

Bonjour à toutes et à tous,

Bonjour Vielliard,

votre raisonnement est un brin simpliste : 610 millions d'impôts suffiraient selon vous à régler la facture du CEVA...

Sauf que, sur ces 610 millions vous oubliez de dire qu'une part notable de cette somme sert aussi aux infrastructures routières, notamment, aux bus actuels mis à disposition par les TPG, et les tronçons autoroutiers, etc... et la liste est longue.

Les 610 millions nets encaissés sur les impôts de l'ensemble des frontaliers (Suisses compris) sert donc à régler d'autres factures.

Ne sombrez pas dans le simplisme de base, quelle que soit vos convictions sur ce projet.

Quant à profiter aux Genevois, vous oubliez un détail important : la deuxième commune du Canton : Vernier forte de 33 milles habitants ne verra pas le tracé du CEVA passer sur sa commune...

Le tracé actuel du CEVA ne desser donc pas tellement les Genevois, même si il est un projet ambitieux.

Bien à vous collègue,

Stéphane

Écrit par : Stéphane | 20/10/2009

@ Bidouille,

je comprends votre etonnement. Depuis 30 ans les elus de part et d'autre de la frontiere s'ignore. Les debats politiques sont cantonnes dans des frontieres nationales alors que le quotidien des habitants c'est de passer cette frontiere. Le resultat de cette ignorance reciproque et de cette absence de debat c'est que les elus francais ont compte sur Geneve pour creer des emplois. Les elus Genevois ont compte sur le Genevois francais pour construire des logements... et que tout cela n'a aucune coherence. Le centre d'Affaire d'Archamps est construit a quelques centaines de metre de la campagne de Bardonnex que le canton voulait proteger. Ces incoherences nous conduisent tous a etre paralyses dans des embouteillages qui empirent chaque jour.

Je m'interesse aux politiques Genevoises en tant qu'habitant du Genevois franco suisse. Nos problemes sont les memes. Les communes francaises construise pour loger leur jeunesse.. mais ces logements sont occupes par la jeunesse du canton. Nous financons des transports en commun.. mais ces investissements sont reduits a neant en quelques mois tant que Geneve exporte sa population. Dans le passe on pouvait se contenter de gerer les consequences nefastes des politiques du voisin. A l'avenir nous devrons concevoir nos politiques ensemble et resoudre nos problemes ensemble. Voila pourquoi je prends position et j'interviens.


@ Stephane,

On n'amortit pas un tel projet sur une annee mais plutot sur 20 ans... ne vous inquietez pas les contributions des frontaliers depuis 7 ans que traine ce projet pourront permettre de financer tout ce que vous listez et beaucoup d'autres choses encore. L'argument est simpliste je vous l'accorde.. il est une reponse qui se veut efficace face a l'argument simpliste et faux de certains populistes que le CEVA serait paye par le canton pour les frontaliers.

Pour ce qui est de Vernier, detrompez vous. Vernier aussi en beneficiera. Pour prendre un exemple, la societe COVANCE situee a Zimeysa a une bonne proportion de ses employes (suisses et francais) qui resident a Annemasse. Une bonne partie pourra aller au travail en un seul changement, en beaucoup moins de temps et beaucoup moins cher grace au CEVA plutot qu'en voiture... autant de voitures en moins a Vernier... et ce n'est qu'un exemple. Par ailleurs, je doute que les habitants de Vernier passent toute leur journee a Vernier. Ils beneficieront comme tous les autres habitants du canton de toutes ces voitures en moins grace au CEVA.

Le constat est simple... Geneve a 30 ans de retard par rapport a Berne, Zurich ou Bale en terme de transports en commun. Meme Lausanne est devant Geneve... et vous discutez encore de l'interet de ce projet de transport en commun structurant alors que tous les Genevois perdent un temps fou dans des embouteillages qui empirent chaque jour.. les uns pour des raisons partisanes pour profiler l'UDC dans l'opposition, d'autres pour des raisons xenophobes en oubliant que les frontaliers sont souvent suisses et les troisiemes parce qu'ils ne veulent pas de camion dans leur quartier. La Suisse avance, Geneve prendra-t-elle le train du CEVA ?

Cordialement,

Antoine Vielliard

Écrit par : Antoine Vielliard | 20/10/2009

"La part cantonale du CEVA est donc bien payée par les impôts des frontaliers en totalité et en 57 semaines seulement."

Votre argumentaire est ultra-fallacieux, car il sous entendrait que les impôts des frontalier serait affecté uniquement au CEVA, ce qui est faux.

Encore une note : dans une république, ce n'est pas celui qui paie qui décide, c'est le peuple souverain, en votant.

Écrit par : Djinius | 20/10/2009

@ Djinius,

Il n'y a pas besoin de consacrer l'integralite de l'impot frontalier au CEVA.. il suffit simplement d'en utiliser un vingtieme durant les 20 annees d'amortissement... sans parler des 10 annees d'elaboration du projet.

Vous avez totalement raison, ce sont les electeurs Genevois qui en decideront et pas les contribuables. C'est exactement la raison pour laquelle j'attire leur attention sur ce fait bien reel.. et tres eloigne de la propagande qu'on entend ces jours ci.

Cordialement,

Antoine Vielliard

Écrit par : Antoine Vielliard | 20/10/2009

L'argument que CEVA ne dessert pas Vernier est assez insolent! Autant que ceux de Champel qui veulent bien d'un système de transport... pour autant qu'il passe ailleurs. CEVA n'est que le premier maillon indispensable pour un futur réseau RER. Si le nombre d'usagers le justifie, l'infrastructure permettra de prévoir des circulations directes Annemasse (par exemple) - Zimeysa sans passer par Cornavin, moyennant quelques aménagements au niveau des installations de sécurité.
Mais sans CEVA, on ne peut rien développer en dehors de l'axe Coppet - La Plaine, ce qui ne fait pas un réseau.

Écrit par : Pieds-sur-terre | 21/10/2009

Ceux qui connaissent les plans de construction du (feu) CEVA, savent que la logique de respect de l'environnement était respectée, 2 exemples:
- Enterrer une voie ferrée, c'est 0 bruit pour les riverains... A l'heure actuelle, la voie ferrée gêne tout le monde. Y compris dans le canton.
- Les pistes cyclables, les zones vertes étaient foison.
A mon avis, on veut rester à l'âge de pierre (pardon, l'âge de la bagnole) alors que l'agglomération, elle, ne fait que croître! Le bassin lémanique est justement un bassin géographique et ce qui prévaut à l'extension d'une agglomération, ce ne sont pas les frontières, ce sont les barrières géographiques. N'en déplaise aux néandertaliens, les villes sont amenées à s'étendre.
Il n'y a qu'à lire les réactions aux articles pour constater que c'est l'individu qui prime ici. On veut nous ramener en arrière, sans considération pour l'avenir de la planète (moi, je prends ma voiture, moi je hais les transports publics... Moi je partout... Et le bien être général alors?).
Pour finir, le CEVA est déjà un gouffre à fric. Entre les études, les reports, les recours... Alors maintenant qu'on est lancé, ce serait dommage que tous ces efforts soient perdus.

Écrit par : Kool'n'co | 21/10/2009

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