03/10/2008

Ordre du jour du conseil Municipal du 9 octobre

Vous trouverez ci dessous l'ordre du jour et les projets de deliberation du prochain Conseil Municipal du jeudi 9 octobre a 20h30.

Nous sommes a votre disposition si vous avez des remarques ou des suggestions au sujet de ces projets de deliberation.

A- CONVOCATION réunion CM du jeudi 9 octobre 08 à 20h30.pdf

0- REGLEMENT INTERIEUR DU CM.pdf

1-0 Stationnement en zone bleue.pdf

2-0 Réseau Eau potable-route de feigères groupement comman..pdf

2-1 Réseau Eau potable convention route de Feigères groupe..pdf

3-0 Signalétique commerciale.pdf

3-1 Signalétique commerciale-convention Girod.pdf

4-0 Petite enfance-objectifs et financement avec CAF.pdf

4-1 Petite enfance-conventions objectifs et financment ave..pdf

5-0 Centre de loisirs-objectifs et financmeent avec CAF.pdf

5-1 Centre de loisirs-convention objectifs et financement ..pdf

6-0 Utilisation salle poly collège ARimbaud par MJC pour c..pdf

6-1 Utilisation salle poly collège ARimbaud par MJC pour c..pdf

7-0 Cinéma Rouge et Noir-modification tarifs.pdf

8-0 Ecole des Beaux Arts-tarifs st-julien.pdf

8-1 Ecole des Beau Arts-convention application des tarifs.pdf

9-0 Ateliers artistiques adulte-tarif.pdf

10-0 Bibliothèque de lecture publique-soutien dévelop et a..pdf

10-1 Bibliothèque de lecture publique-convention de soutien.pdf

11-0 Indemnité de conseil du Trésorier.pdf

11-1 Indemnité de conseil du Trésorier-calcul.pdf

12-0 Attribution de subvention-Comice agricole arrondissem..pdf

13-0 Budget annexe stationneemnt-Virements de crédits.pdf

14-0 COMMISSION LOCALE INSERTION - CLI désignation titula..pdf

15 Décisiions prises par délégation du conseil.pdf

Retrouvez la note du jour sur le blog Portevoix

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